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Cours de Secteur Public En présentiel Seine-Saint-Denis
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...d'extinction · Missions des ESI · Positionnement dans la chaine des secours · Actions attendues avant, pendant et après l'arrivée des secours...
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... et l'évacuation du public. . Destinataires: toute personne travaillant dans les hopitaux, CAT,IME…ou autre...
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...- Objet et mise en oeuvre de la formation dans la fonction publique hospitalière - Formation à la demande de l'agent > Bilan de compétences o Congé...
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...La formation que vous propose MB territorial vous permettra d'appréhender les règles d'achats ou de ventes du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Marchés publics, Collectivité publique...
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...Objectifs Analyser les intérêts du pacte Dutreil ISF Décrypter les engagements de conservation Comprendre le rapprochement avec le pacte Dutreil transmission Pour quel public ? Avocat Expert-comptable Directeur et responsable juridique Directeur et responsable comptable Fiscaliste Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Fiscalité entreprise, Patrimoine financier...
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...Le chemin rural : un bien relevant du domaine privé Rappel sur la distinction entre le domaine public et privé Régime juridique du domaine privé... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Domaine privé, Régime juridique...
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...La portée du Code de la Propriété, parties législative et réglementaire Qu’en est-il du domaine public immobilier et de ses accessoires Superposition... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Domaine public...
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...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les titres d'occupation du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Domaine public, Collectivités territoriales...
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...Le domaine public routier : définition et spécificités Les dépendances du domaine public routier Les limites du domaine public routier Plan de voirie... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...
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Personnellement c’était PARFAIT ! Un grand merci à la formatrice
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...Vous souhaitez passer le concours de rédacteur ? Vous recherchez une formation qui vous y prépare efficacement ? La formation que vous propose MB territorial... Apprenez-en plus à propos de: Rédacteur territorial, Expression écrite, Collectivités locales...
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...dépenses obligatoires Les nouvelles majorités de vote en assemblée Les copropriétés dérogatoires La copropriété en difficultés... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine de la collectivité, Collectivités locales, Collectivités territoriales...
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...des immeubles acquis Cas de non restitution avec paiement d’une indemnité... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...
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...L’utilisation du bien préempté Le droit de priorité Sanction du non respect... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales, Droit immobilier...
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...par la Loi ALUR sur le droit de préemption urbain Services fonciers et urbanisme ; négociateurs, patrimoine Les espaces naturel sensibles : la prérogative... Apprenez-en plus à propos de: Loi ALUR, Préemption commerciale, Collectivités locales...
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...Sanction financière Les mesures pénales Habilitation des agents Territorialité Constatation des infractions Saisies Clôture Entrave Peines accessoires... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Sanction pénale, Collectivités territoriales...
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...les méthodes comparatives 2.4 Détermination des indemnités complémentaires Indemnité de remploi Indemnité d’emprise totale Indemnités pour dépréciation du surplus 3... Apprenez-en plus à propos de: Prévention de risques, Aménageur urbaniste, Collectivité publique...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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...Objectifs: Connaître les régimes de protection et d'utilisation du domaine public...
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... effectif de l expression syndicale au sein de la collectivité aAutoriser la mise en place du local syndical et déterminer les__* Destinataires Tout public...
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... des états financiers : bilan compte de résultat annexe Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I/ Présentation de la technique...