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Cours de Régime En présentiel Paris
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...Objectifs: Maîtriser le mécanisme de la TVA et les problèmes spécifiques qu'il pose aux EPST depuis le changement du régime fiscal intervenu en 2005. Comprendre les modalités de gestion de la TVA. Connaître le régime de TVA des subventions. Connaître les nouvelles règles d'application de la TVA... Apprenez-en plus à propos de: Subventions et taxation, Collectivité publique, Collectivités locales...
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...1. Champ d’application Rappel des principes de livraisons exonérées et des acquisitions taxables spontanément entre Etats membres Régime définitif... Apprenez-en plus à propos de: Numéro d'identification, Commerce international, Échange de biens...
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...Analyser le régime issu de l’ordonnance du 22/12/2011 et le décret du 28/02/2012 Le régime des divisions foncières L’évolution du champ d’application... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité des terrains, Permis de construire, Commercialisation de lots...
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...exigence ou non de motifs Existence ou non d'une indemnité de départ PROTECTION SOCIALE COMPARÉE EN EUROPE Quelle est la législation applicable en matière... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...
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- Paris Cédex 03
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.....) Technologies / topologies des convertisseurs FACTS industriels - Réalisations dans le monde - Applications Structures de commande :...
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...Comprendre l'influence des immobilisations dans le développement de l'entreprise Supprimer Ajouter à ma sélection - Ma sélection Formations inter-entreprises...
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...aux directeurs comptable, ainsi qu'à toute personne assurant le droit des société au sein d'une société et/ou d'un groupe de sociétés. Programme détaillé... Apprenez-en plus à propos de: Juriste d'entreprise, Droit des sociétés...
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...les indemnités versées dans le cadre d'un plan social, · jusqu'à certaines limites : les indemnités de licenciement, les indemnités de mise à la retraite... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'employé, Ressources humaines, Contrat de Travail...
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...en moyenne). Conseils , à éviter. Questions pratiques. La formation individuelle et personnalisée dure 4 heures en intensif et coute 599 euros TTC avec... Apprenez-en plus à propos de: Perte de poid...
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- 1 Jour
...(choix du risque et de la manière d’y participer) - Quel impact sur la politique RH de votre établissement : • la protection sociale va-t-elle fidéliser... Apprenez-en plus à propos de: Protection sociale, Fonction Publique, Collectivités locales...
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...détermination du résultat imposable dans une société de personnes Remplir les obligations déclaratives Remontée des résultats : le cas des associés • Maîtriser...
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...juridiques de la constitution du patrimoine Les régimes matrimoniaux Le régime légal actuel : communauté réduite aux acquêts le régime légal avant le 01/02/1966...
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...immobilières et son actualité Traitement fiscal lorsque le cédant est une SCI Régime fiscal de la cession d'actif immobilier par une société commerciale... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Droit immobilier, Plan de formation...
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...et les coefficients majorants à partir de 2019. Déterminer une date de départ à la retraite et mesurer ses conséquences sur le montant des droits...
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- Paris Cédex 03
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...Public et conditions d'accès Sont autorisés à suivre cette formation, les candidats titulaires de l'un des titres ou diplômes suivants : Diplôme de gestion... Apprenez-en plus à propos de: Concurrence déloyale...
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...cause, durée - Liberté de fonctionnement - Pas de capital minimum - Respect du principe d'indépendance des membres Les professions libérales concernées...
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...juridique relatif à la cession et la location gérance de fonds Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable... Apprenez-en plus à propos de: Fonds de commerce, Responsable de département...
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...très strictes et des conditions souvent très complexes dont le moindre écart met l’entreprise à la merci du redressement des URSSAF. Un panorama le plus... Apprenez-en plus à propos de: Direction des ressources humaines, Ressources humaines, Épargne salariale...
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...des régimes matrimoniaux Identifier les conséquences patrimoniales de chaque situation Connaître les règles de dissolution et de liquidation des patrimoines familiaux...
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...compris et accepté par le personnel Faire le point sur les dernières évolutions législatives : jour de carence et réforme de l’emploi des contractuels... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...
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...• Couplage bâtiment système Mini projet TRNSYS Sur un projet simple, montrer l'intérêt d'utiliser un logiciel de simulation en régime dynamique Public...
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...fiscale des cotisations et enveloppe “Madelin” La fiscalité des prestations servies Les recommandations à caractère déontologique Synthèse sur les différentes... Apprenez-en plus à propos de: Assurance vie...