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Cours de Secteur Public Seine-Saint-Denis
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- Le Blanc-mesnil
- 1 Jour
...mettre en sécurité les installations et utiliser les extincteurs* · Les différents scénarios élaborés par le formateur, forceront les équipes à s'organiser...
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... et l'évacuation du public. . Destinataires: toute personne travaillant dans les hopitaux, CAT,IME…ou autre...
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- 1 Jour
...- Objet et mise en oeuvre de la formation dans la fonction publique hospitalière - Formation à la demande de l'agent > Bilan de compétences o Congé...
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...La formation que vous propose MB territorial vous permettra d'appréhender les règles d'achats ou de ventes du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Marché public...
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- 1 Jour
...Objectifs Analyser les intérêts du pacte Dutreil ISF Décrypter les engagements de conservation Comprendre le rapprochement avec le pacte Dutreil transmission Pour quel public ? Avocat Expert-comptable Directeur et responsable juridique Directeur et responsable comptable Fiscaliste Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine financier, Responsable de département, Fiscalité entreprise...
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- 1 Jour
...Le chemin rural : un bien relevant du domaine privé Rappel sur la distinction entre le domaine public et privé Régime juridique du domaine privé... Apprenez-en plus à propos de: Domaine public, Collectivités locales, Collectivités territoriales...
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- 2 Jours
...La portée du Code de la Propriété, parties législative et réglementaire Qu’en est-il du domaine public immobilier et de ses accessoires Superposition... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine historique, Collectivités locales, Collectivité publique...
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- Dates au choix
...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les titres d'occupation du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités territoriales...
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- 2 Jours
...Le domaine public routier : définition et spécificités Les dépendances du domaine public routier Les limites du domaine public routier Plan de voirie... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...
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Personnellement c’était PARFAIT ! Un grand merci à la formatrice
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- 3 Jours
...Vous souhaitez passer le concours de rédacteur ? Vous recherchez une formation qui vous y prépare efficacement ? La formation que vous propose MB territorial... Apprenez-en plus à propos de: Rédacteur territorial, Collectivités territoriales, Collectivités locales...
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Personnellement c’était PARFAIT ! Un grand merci à la formatrice
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- 1 Jour
...de zone tendue et zone très tendue Acquérir une méthodologie de calcul du loyer minimum autorisé Faire le point sur l'encadrement des honoraires Toute... Apprenez-en plus à propos de: Loi ALUR, Patrimoine de la collectivité, Collectivité publique...
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- 1 Jour
...par la loi ALUR sur le rôle des EPCI Nature et définitions des biens sans maitre Biens dont le propriétaire est inconnu Biens dont le propriétaire est... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Patrimoine immobilier, Droit immobilier...
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...mémoire Délais de réponse du défendeur Ordonnance de transport et de fixation de l’audience Audience Jugement Les effets du jugement Signification ou notification... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Droit immobilier...
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- 2 Jours
...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les différentes procédures de préemption d'un bien par la collectivité et faire... Apprenez-en plus à propos de: Loi ALUR, Collectivité publique, Préemption commerciale...
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- 1 Jour
...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de contrôlez les règles environnementales à l'échelle de votre territoire Connaître la nouvelle... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Infractions et pénalités fiscales, Collectivité publique...
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- 2 Jours
...Droit de délaissement Mesures d’expropriation 2. Indemnités de dépossession 2.1 Evaluation des biens immobiliers industriels et artisanaux Caractéristiques... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement du territoire, Prévention de risques, Aménageur urbaniste...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 2 Jours
...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Objectifs: Connaître les régimes de protection et d'utilisation du domaine public...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
... effectif de l expression syndicale au sein de la collectivité aAutoriser la mise en place du local syndical et déterminer les__* Destinataires Tout public...
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- 2 Jours
... des états financiers : bilan compte de résultat annexe Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I/ Présentation de la technique...