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Cours de Régime Paris
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- Paris
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- 3 Jours
...Objectifs: Maîtriser le mécanisme de la TVA et les problèmes spécifiques qu'il pose aux EPST depuis le changement du régime fiscal intervenu en 2005. Comprendre les modalités de gestion de la TVA. Connaître le régime de TVA des subventions. Connaître les nouvelles règles d'application de la TVA... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Subventions et taxation, Régime fiscal...
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- Paris
- Niveau initiation
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...1. Champ d’application Rappel des principes de livraisons exonérées et des acquisitions taxables spontanément entre Etats membres Régime définitif... Apprenez-en plus à propos de: Commerce international, Flux de marchandises, Échange de biens...
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- Paris
- Niveau intermédiaire
- Dates au choix
...Analyser le régime issu de l’ordonnance du 22/12/2011 et le décret du 28/02/2012 Le régime des divisions foncières L’évolution du champ d’application... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la construction, Optimisation du montage financier d'un lotissement, Montage opérationnel d'un lotissement...
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- Paris
- Dates au choix
- 3 Jours
...Allemagne, Espagne, Italie, Suisse, Belgique : quel contrat de travail ? Nature du contrat : Contrat à Durée Déterminée, Contrat à Durée Indéterminée Motifs... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...
- Formation
- Paris Cédex 03
- Dates au choix
...réseaux dans le cadre de l'ouverture des marchés de l'électricité et des infrastructures de type Smart Grids. Maîtriser la technologie des systèmes flexibles...
- Formation
- Paris
...comptable donnant naissance aux immobilisations. Définition et caractéristiques des immobilisations Distinction entre les immobilisations, les charges ou autres actifs...
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- 2 Jours
...La formation que vous propose Legal&Network a pour objectif de vous informer des dernières réformes en droit des sociétés. A travers cette formation complète... Apprenez-en plus à propos de: Juriste d'entreprise, Droit des sociétés...
...La formation que vous propose Legal&Network a pour objectif de vous informer des dernières réformes en droit des sociétés. A travers cette formation complète... Apprenez-en plus à propos de: Juriste d'entreprise, Droit des sociétés...
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- Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
...de toutes les indemnités de rupture ; CSG/CRDS : exonération limitée au montant de l'indemnité de rupture prévu par la convention collective ou par la... Apprenez-en plus à propos de: Gestion des ressources humaines, Contrat de Travail, Droit de l'employé...
- Formation
- Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
...FORMATION CERTIFIANTE EN NUTRITION ET DIGITOPUNCTURE pour l'amincissement, la perte de poids, la gestion du stress, avec support et rééquilibrage alimentaire... Apprenez-en plus à propos de: Perte de poid...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...2011 • Circulaire de la DGCL du 25 mai 2012 : quels apports ? - Maîtriser les modalités de participation et anticiper la jurisprudence : • Convention de participation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Cahier des charges, Collectivités locales...
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- Paris
...et de l'arrêt Baradé (CE, 09/03/05) Exercice d'application : calcul de la plus-value imposable Public concerné Comptables et fiscalistes Avocats Experts-comptables...
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- Paris
- 2 Jours
...Les régimes conventionnels : les régimes communautaires les régimes séparatistes Les conséquences de la dissolution du régime matrimonial par divorce et...
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- Dates au choix
- 5 Jours
...dans l'approche du crédit immobilier Le calcul des ratios L’approche du risque par le «banquier» Le surendettement Qu'est-ce que le surendettement ?... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Fiscalité immobilière, Plan de formation...
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- Paris
...des prestations en espèces et bénéficiaires Prestations en arrêt de travail vie privée et accidents du travail Invalidité vie privée et AT-MP Différentes...
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- 4 Jours
...Disposer d'une vision complète et détaillée des systèmes de retraite par répartition. Comprendre les différentes mesures introduites par la loi du 20 janvier...
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- Paris Cédex 03
- Dates au choix
...Le développement de l'entreprise Partie 3. Le financement de l'entreprise Partie 4. De l'entreprise au groupe Titre 1. Les implications juridiques... Apprenez-en plus à propos de: Concurrence déloyale...
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- Paris
...cause, durée - Liberté de fonctionnement - Pas de capital minimum - Respect du principe d'indépendance des membres Les professions libérales concernées...
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- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...de commerce et son actualité jurisprudentielle Les éléments constituant et ne constituant pas le fonds de commerce La nature du fonds de commerce La vente... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Fonds de commerce...
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- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...doivent obligatoirement verser une prime à leurs salariés ; Régime social : exclusion d’assiette plafonnée, assujettissement à CSG et à CRDS et au forfait social... Apprenez-en plus à propos de: Direction des ressources humaines, Sécurité sociale, Ressources humaines...
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- Paris
...et l'entreprise Accorder son régime matrimonial avec sa situation professionnelle Les différents régimes matrimoniaux 3. La protection du conjoint La donation...
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- Dates au choix
- 2 Jours
...compris et accepté par le personnel Faire le point sur les dernières évolutions législatives : jour de carence et réforme de l’emploi des contractuels... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Régime indemnitaire, Fonction Publique...
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- Paris
...à travers l'utilisation du logiciel TRNSYS, les connaissances nécessaires à une bonne pratique de la simulation thermique dynamique (fonctionnalités...
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- Paris
- Dates au choix
- 3 Jours
...La fiscalité des opérations “en cas de vie” Le rachat : la fiscalité des produits issus des contrats La non fiscalisation de l'avance et ses conditions... Apprenez-en plus à propos de: Assurance vie...