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Cours de Régime Paris
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...Objectifs: Maîtriser le mécanisme de la TVA et les problèmes spécifiques qu'il pose aux EPST depuis le changement du régime fiscal intervenu en 2005. Comprendre les modalités de gestion de la TVA. Connaître le régime de TVA des subventions. Connaître les nouvelles règles d'application de la TVA... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Finances publiques...
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...1. Champ d’application Rappel des principes de livraisons exonérées et des acquisitions taxables spontanément entre Etats membres Régime définitif... Apprenez-en plus à propos de: Numéro d'identification, Flux de marchandises, Commerce international...
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...Analyser le régime issu de l’ordonnance du 22/12/2011 et le décret du 28/02/2012 Le régime des divisions foncières L’évolution du champ d’application... Apprenez-en plus à propos de: Montage d'une opération de lotissement, Optimisation du montage financier d'un lotissement, Droit de la construction...
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- 3 Jours
...du travail légale en vigueur : durée maximale hebdomadaire / quotidienne, durée du repos quotidien, jours fériés et congés payés, régime des heures supplémentaires... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...
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- Paris Cédex 03
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...On-Shore / Off-Shore Dimensionnement / Régime permanent - Régime transitoire Les TD feront appel à des simulations MATLAB®...
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...Comprendre l'influence des immobilisations dans le développement de l'entreprise Supprimer Ajouter à ma sélection - Ma sélection Formations inter-entreprises...
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- 2 Jours
...les conséquences sociales et environnementales de son activité Les conventions réglementées, les conventions courantes Le régime des conventions réglementées... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Juriste d'entreprise...
...les conséquences sociales et environnementales de son activité Les conventions réglementées, les conventions courantes Le régime des conventions réglementées... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Juriste d'entreprise...
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...242-1 alinéa 12 du code de la sécurité sociale, · Article L. 136-2 II 5° et 5°bis du code de la sécurité sociale, · Circulaire ministérielle du 14 avril 2011... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale, Travail social, Droit du travail...
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...FORMATION CERTIFIANTE EN NUTRITION ET DIGITOPUNCTURE pour l'amincissement, la perte de poids, la gestion du stress, avec support et rééquilibrage alimentaire... Apprenez-en plus à propos de: Perte de poid...
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- 1 Jour
...Quel montant sur chaque contrat labellisé ? Convention de participation : de la mise en concurrence des mutuelles et/ou assurances jusqu’à la signature... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Fonction Publique...
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...applicable aux cessions de parts sociales Plus-values et double imposition : comprendre la problématique • Déterminer le prix de revient des parts sociales...
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- 2 Jours
...évaluation des actifs, actifs exonérés, passif imputable Le calcul de l'impôt : barème, réductions, plafonnement...
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- 5 Jours
...l’étude des postes de l’ACTIF, l’étude des postes du PASSIF Analyse du compte de résultats : étude des charges et des produits Les états de fin d’année... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité immobilière, Plan de formation, Patrimoine immobilier...
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...régimes obligatoires comprendre les mécanismes de remboursement du régime obligatoire de la Sécurité Sociale et de la complémentaire santé PROGRAMME Définitions...
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- 4 Jours
...des agents contractuels de la fonction publique : l'IRCANTEC (réforme 2008/2017) Droit à l'information retraite Évaluer et améliorer ses droits...
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- Paris Cédex 03
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...Diplôme de gestion et de comptabilité (DGC) du Cnam-Intec Diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) de l'État Titre ou diplôme admis en dispense du DCG... Apprenez-en plus à propos de: Concurrence déloyale...
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...fiscal de la SCP Régime social et fiscal du gérant Transmission - Cession de parts sociales - Droits d'enregistrement Inconvénients - Responsabilité indéfinie...
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- 1 Jour
...du fonds de commerce Les actes préliminaires Le contrat Les conditions de fond et de forme Les garanties Les risques et sanctions Savoir gérer sa location-gérance... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Fonds de commerce...
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- 1 Jour
...DRH, Responsable RH, Juriste de Droit Social, Responsables syndicaux, Représentant du personnel, etc. L’épargne salariale et les primes d’intéressement Critère... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Épargne salariale, Direction des ressources humaines...
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...Programme A- Concubinage Acheter à 2 sans être mariés L’indivision La société civile La tontine 2. La protection du concubin 3. Les enfants B...
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- 2 Jours
...Fondements législatifs et réglementaires Le principe de légalité et de parité Le rôle de l’organe délibérant Le rôle de l’autorité territoriale La diversité... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...
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...• Les sorties du type 56 • Connexion avec des types de la bibliothèque Utilisation des Modèles de systèmes • Les principaux modèles de la bibliothèque...
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- 3 Jours
...contrats investis en actions Les éléments juridiques relatifs à la prime du contrat d’Assurance-Vie Les spécificités relatives à la prime et son paiement La notion de... Apprenez-en plus à propos de: Assurance vie...