Cours Urbanisme (75) Paris

...moyens invocables contre un document d’urbanisme Les effets d’une annulation d’un document d’urbanisme Gérer un contentieux d’autorisation d’urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Permis de construire, Aménagement du paysage...

...Mutations économiques des espaces - Sites et paysages - Etat de l'urbanisme en France - La ville et l'eau - Anthropologie de l'habitat - MaÓtre d'ouvrage et maÓtre-d'oeuvre†...

...retour sur Grenelle II La suppression de la superficie minimale des terrains La pérennisation des habitations légères Les ajustements des dispositifs d’urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Loi ALUR, Droit immobilier...

...d'une opération d'aménagement. Cerner les évolutions urbaines et les besoins d'aménagement Définir les grandes étapes de l'histoire urbaine Identifier...

...le SCOT 1) Contenu et effets 2) Élaboration et évolution III) Contraintes éthiques 1) Littoral et montagne 2) Les DTA 3) Normes supérieures cartographiées IV)...

...établissements européens d'enseignement supérieur. L'objectif du parcours doctoral est de s'assurer que le.la doctorant.e ait une expérience diversifiée... Apprenez-en plus à propos de: Évaluation de la formation...

...impact sur les aménagements en cours en cas de nullité de la ZAC 3. Concession d'aménagement procédure de sélection du concessionnaire apports de la loi...

...la loi ALUR Déterminer ses objectifs et les modalités de sa mise en œuvre • Les enjeux et les limites pour les collectivités et les aménageurs • Les nouvelles...

...Qui peut intenter un recours ? Notion d intérêt pour agir Cas des associations. 4) Comment peut-il être intenté ? Et sous quel délai ? 5) Dans quelle mesure...

...Non-inscrit Codes NSF : - Code ROME : - Description Cliquez sur l'intitulé d'un enseignement ou sur Centre(s) d'enseignement pour en savoir plus...

...Que se passe-t-il en cas de modification de l'activité ? création d'un nouveau commerce transfert d'activités existantes changement de secteur d'activité...

...les avantages et limites de chacun • Contribuer à la définition de la stratégie locale de choix des financements des équipements publics Compétences métier...

...de l’aménagement Donner au PLU une dimension opérationnelle et articuler les procédures avec les documents d'urbanisme Le contenu du PLU et du SCoT et... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement du territoire, Cadre juridique...

...fondamentaux de la politique de la ville. - Les institutions de la politique de la ville. - Les contrats : contrat de plan Etat/région, contrat de ville... Apprenez-en plus à propos de: Politique de la ville, Plan de formation, Collectivités territoriales...

...rappel de la problématique des ZNIEFF Etude de cas : analyser des exemples de contentieux récents 3. Etat actuel de la réglementation procédure de désignation...

...expropriables • Bien distinguer l'objet de la déclaration d'utilité publique et l'objet de la déclaration de projet • Mesurer l'utilité publique d'une opération...

...de la construction Définir les dispositions de la loi MOP de ses décrets et arrêtés d’application Organisation de la maîtrise d’ouvrage publique Organisation... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine public, Maîtrise d'ouvrage publique, Droit public...

...directives territoriales, schémas directeurs (ou de cohérence), POS (ou PLU), permis de construire, lois territoriales, urbanisme commercial... Apprenez-en plus à propos de: Permis de construire, Collectivités locales...

...d'urbanisme créateur de droit acquis 3. Monter un dossier complet auteur de la demande nature des travaux et destination des constructions recours obligatoire...

...Choisir entre la ZAC et les autres modes d'aménagement possibles Déterminer les critères de choix de la ZAC • La définition, l'objet et la localisation...