Cours Haute-Savoie

...L'effet de regroupement : les accords de regroupement Le regroupement spacial Le regroupement dans un fonds de commerce Le regroupement dans un ensemble...

...pour être électeur et pour être candidat L’établissement des listes électorales et leur publication 5. Organiser et assurer le bon déroulement des élections...

...L'obligation générale d'information 3) Savoir élaborer une offre de consommation tout en respectant les dispositions légales Le démarchage à domicile et...

...Connaître les aides auxquelles vous pouvez prétendre Maîtriser le contenu des différents types de contrats : avantages et contreparties Identifier et impliquer... Apprenez-en plus à propos de: Jeunes en difficulté, Gestion administrative...

...technique d'écriture Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Introduction : objectifs de l'écrit juridique et judiciaire 2)...

...Directeur administratif et financier, Directeur des Ressources Humaines 1- Clarifier les principes de la GPEC et la rendre utile pour son entreprise Situer... Apprenez-en plus à propos de: Outils de gestion, Stratégie de l'entreprise, Gestion des compétences...

...publicité comparative Les offres incitatives L'espoir d'un avantage en argent L'espoir d'un avantage en nature 2) Les clauses abusives Une protection...

...conditions, rachat de RTT Incidences des absences sur la situation de l’entreprise et du salarié La notion de lissage de la rémunération A partir de quand... Apprenez-en plus à propos de: Gestion du temps, Temps de travail, Accident du travail...

...article 1120 du Code civil Le préambule Les définitions Les déclarations préalables L'objet de la cession L'origine de propriété La disponibilité des actions (nantissement...

...des taux de cotisations: cotisations d’assurance vieillesse, allocations familiales, retraite complémentaire…. Le regime social et fiscal des cotisations... Apprenez-en plus à propos de: Cotisations sociales...

...de dissolution et radiation Pour les personnes physiques Pour les personnes morales Dissolution Liquidation Clôture de liquidation 5) Appréhender les formalités...

...Respect du SMIC 2. En cours de vie du contrat de travail Paye avec un avantage en nature et des tickets restaurants avec dépassement des limites d’exonération... Apprenez-en plus à propos de: Rupture de contrat, Contrat de Travail, Droit social...

...Savoir rédiger un procès verbal d’assemblée générale Savoir rédiger un rapport de gestion Savoir mettre en place la procédure de contrôle des conventions...

...de CSG/ CRDS L’abattement pour frais professionnel Les sommes soumises au forfait social Atelier pratique : Soumettre une indemnité de rupture conventionnelle... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Sécurité sociale, Charges sociales...

...des différentes parties à une opération bancaire Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Qu'est-ce que le droit bancaire ?...

...les sanctions en cas de non déclaration 2. Comprendre la nouvelle structure du fichier de la DADS N4DS Présentation de la structure et des nouveaux partenaires... Apprenez-en plus à propos de: Déclarations sociales, Cotisations sociales, Charges sociales...

...de la SAS Comparaison de la SAS avec les autres formes sociales Cas particulier de la SAS Unipersonnelle 6) Les autres formes sociales :...

...quelles structures impactées dans la déclaration ? Les pièges à éviter / Les points de Vigilance 4. Assurer les derniers contrôles après la déclaration... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Cahier des charges, Déclarations sociales...

...Le contrat de dépôt CHAPITRE 2 : LE DROIT COMMERCIAL 21. Les règles générales applicables aux commerçants 22. Les effets de commerce et les effets financiers 23...

...4. Identifier les situations à risque et recenser les principaux points de contrôle La réception de l’avis de passage : les mentions obligatoires La remise... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Contrôle URSSAF, Droit du travail...