Cours Haute-Savoie

...Le régime fiscal L'imposition au titre de l'impôt sur le revenu L'option pour le versement fiscal libératoire - Les conditions - Le principe La cotisation...

...et de contre-propositions Membre du CE Nouvel élu du CE Introduction : quel est le rôle du CE ? La présidence du CE et les collaborateurs du président Le bureau du CE... Apprenez-en plus à propos de: Représentants du personnel, Représentation du personnel, Délégué du personnel...

...les droits et obligations des associés en fonction de la forme juridique choisie __* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...rédaction des sujets abordés Que faire en cas de désaccord avec le Président ? 3. Rédiger ou faire rédiger les Procès Verbaux des réunions de CE Choisir qui rédige le PV... Apprenez-en plus à propos de: Rupture de contrat, Droit du travail, Prise de notes...

...Les voies de recours L'appel L'opposition Le pourvoi en cassation Le recours en révision La tierce opposition 5) Les règles relatives à l'arbitrage La...

...du CE Informations et consultations économiques et financières : quand et comment Gestion des activités sociales et culturelles (ASC) : les bénéficiaires... Apprenez-en plus à propos de: Gestion du personnel, Délégué du personnel, Ressources humaines...

...générales Savoir réaliser l'ensemble des documents propres aux assemblées générales : convocation, rapport de gestion, texte des résolutions...

...pour poser les bonnes questions à l’employeur et répondre aux salariés sur le droit du travail Suivre les bonnes pratiques de dialogue et de contre-propositions... Apprenez-en plus à propos de: Délégué du personnel, Administration du personnel, Ressources humaines...

...L'extinction du passif L'insuffisance d'actif 5) Les opérations accompagnant le traitement des difficultés Le patrimoine du débiteur Les revendications...

...encourues et sécuriser ses pratiques Secrétaire et secrétaire adjoint du CE Trésorier et trésorier adjoint du CE 1. Comprendre le rôle du CE Positionner... Apprenez-en plus à propos de: Représentation du personnel, Représentants du personnel...

...les conséquences de la cession Objectifs Comprendre le mécanisme juridique de la cession de bloc de contrôle Optimiser et comprendre les actes de cession...

...syndicales S’approprier les grandes étapes des NAO ou de la NTO et les planifications dédiées Valider les éléments à fixer lors de la 1ère réunion... Apprenez-en plus à propos de: Représentants du personnel, Représentation du personnel...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Acquérir les fondamentaux de l'organisation juridique française A/ Droit privé...

...Préparer et animer efficacement les réunions du CE Distinguer les réunions préparatoires, ordinaires, extraordinaires Maîtriser les nouvelles obligations... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) L'exécution du contrat de travail A/ Veiller au respect de la durée du travail...

...vue d’améliorer le fonctionnement du CE au sein de votre entreprise Un échange personnalisé avec le formateu Secrétaires et secrétaires adjoints du CE... Apprenez-en plus à propos de: Représentation du personnel, Représentants du personnel, Délégué du personnel...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les règles applicables au contrat de travail. Perfectionner son savoir faire : Appliquer le droit du travail...

...Connaître le droit du travail pour bien remplir son mandat Apporter une réponse simple aux questions des salariés ou bien les orienter Accompagner efficacement... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail, Représentation du personnel, Droit du travail...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les problématiques liées à la situation de handicap Perfectionner son savoir faire : Faciliter l'intégration...

...règles en matière de consultation, d’information et de négociation Le regroupement des 17 obligations actuelles d’information et consultation en 3 consultations... Apprenez-en plus à propos de: Représentants du personnel, Négociation sociale, Prud Hommes...