Cours Fiscalité

...Maîtriser la gestion des assiettes : assiette sociale assiette fiscale assiettes particulières à chaque organisme de retraite ou de prévoyance Destinataires...

...tirer profit des relations fiscales franco-marocaines pour réussir une implantation Pré-requis : avoir des connaissances en fiscalité internationale Programme...

...La phase amiable Les mesures conservatoires La prescription La saisie conservatoire Les sûretés judiciaires Le recouvrement 'précontentieux' La mise en...

...aux nouvelles problématiques liées, notamment, à l’émergence du commerce électronique. Il est important d’en maîtriser son régime fiscal afin de mieux...

...et la base de la participation la période la territorialité l'assiette l le taux le principe de répartition des contributions et de versement aux OPCA Après Midi 2...

...Qu’est-ce que la fiducie ? 2. Quels sont ses régimes juridique, comptable et fiscal ? 3. Dans quelles situations utiliser la fiducie • La fiducie à des...

...la distinction impôts directs/indirects Les sources du droit fiscal Le calendrier des déclarations fiscales et les délais L'administration fiscale La fiscalité...

...des retenues à la source applicables, ou encore à l’examen des droits internes se posent donc au préalable afin de réaliser des montages optimisés. Objectifs...

...Programme d'Études Jour 1 Matin : 1. Maitriser le processus du contrôle fiscal Droit de contrôle de l'administration Organisation des contrôles Contrôle...

...dans quel délai,… Programme 1. L'IFU : pourquoi, pour qui, comment ? Le but de l’IFU Le champ d’application matériel de l’IFU : les revenus concernés Le...

...patrimoniale et de succession Structure et analyse du patrimoine · Le patrimoine immobilier · Le patrimoine mobilier · La diversification des placements...

...soumises aux droits d’enregistrement Acquisitions soumises à la TVA immobilière Exercice : identifier grâce à un QCM les différents droits et taxes à payer... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Vente immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...Programme d'Études Jour 1 Matin : 1 Définir les règles et procédures du contrôle URSSAF Le fonctionnement de l'URSSAF. La nouvelle procédure de contrôle...

...détermination et règles d'imposition situation des sociétés et de leurs membres (sociétés de personnes, sociétés de capitaux) définition et caractères...

...de la TVA collectée · Règles de déductibilité des TVA déductibles · La TVA sur les débits/La TVA sur les encaissements · Cas particuliers : notes de frais...

...gestionnaire de patrimoine 1 / Historique du dispositif De la loi Pons à la LODEOM 2 / Le dispositif fiscal Principe L’aspect financier L’aspect fiscal... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Juriste immobilier, Négociateur immobilier...

...de gestion quotidiennes Objectifs Se familiariser avec l'environnement fiscal de l'entreprise Comprendre les choix fiscaux opérés par l'entreprise afin...

...notamment la méthodologie du contrôle, ses droits et obligations de chacun, cotisant et inspecteur du recouvrement, et d'en connaître les modes de résolution...

...valeur statistique Système harmonisé (pour codes douaniers de l'entreprise) Origine et provenance des marchandises Documents douaniers prouvant l'origine...

...de base de l’intégration fiscale Savoir mettre en place un groupe intégré Déterminer et gérer le résultat fiscal des diverses entités du groupe Déterminer...