Cours droit obligations

...Comprendre les notions essentielles du droit de l’informatique Identifier les différents types de contrats informatiques et optimiser leur rédaction Identifier les différentes clauses spécifiques des contrats informatiques et les sécuriser Savoir évaluer et__*...

...Connaître le droit national, européen et international applicable aux contrats de transport Pouvoir apprécier les risques liés à une clause Savoir sécuriser ses contrats...

...Objectifs Maîtriser les différentes étapes de la vie du contrat : négociation, formation, conclusion, effets Négocier et rédiger les clauses générales et les clauses sensibles en droit interne et en droit international Connaître et intégrer les spécificités du droit anglo-américain des contrats...

...Objectifs: Prendre conscience de l'obligation de respecter les règles, procédures, normes et consignes édictées par la réglementation et par l'entreprise pour ne pas mettre en jeu sa responsabilité pénale. Déjouer nombre de situations délicates pour cadre dirigeant. Anticiper les infractions...

... de l'obligation de respecter les règles, procédures, normes et consignes édictées par la réglementation et par l'entreprise. Destinataires: Cadres ou responsables assurant la gestion quotidienne des salariés...

... des obligations Les principaux risques · Hygiène et sécurité Les fondamentaux de la règlementation en matière de santé et de sécurité des travailleurs...

...Maîtriser le cadre général du droit du travail - Les sources du droit du travail et la hiérarchie des normes - L'organisation des instances représentatives du personnel - Les obligations en termes de registres du personnel et d'affichages Assurer et utiliser une veille juridique et sociale...

...Niveau 1 - Pour juristes Le droit des contrats est soumis à trois grands principes fondamentaux : la liberté contractuelle (dans les limites de la loi), le consensualisme et la force obligatoire des contrats. De l’identification des obligations contractuelles à la fin du contrat, le juriste se doit...

...Niveau 2 - Pour juristes Afin de garantir l’exécution des obligations contractuelles ou de se protéger d’un éventuel contentieux, un contrat d’affaires bien rédigé est indispensable. Le juriste doit donc mesurer le niveau de risque de chaque clause contractuelle et prendre des précautions...

... des contrats de droit publics...

...Public Juriste en droit des affaires, responsables juridiques, avocats conseil en droit des contrats Objectifs Savoir mener des négociations contractuelles et rédiger des clauses efficaces pour s’engager ou engager son entreprise/son client en connaissance de cause...

...Cycle long de perfectionnement des connaissances Le droit des contrats est un outil de gestion aux conséquences juridiques et économiques essentielles pour l’entreprise. Sa maîtrise permet de sécuriser, de rédiger et de garantir au mieux l’évolution des accords tant dans la formation du contrat...

...Connaître les notions juridiques essentielles du droit de l’achat Savoir rédiger un contrat d’achat Connaître les risques liés aux contrats d’achats Savoir faire sanctionner les inexécutions...

... à la communication publicitaire et d'identifier les principaux pièges à éviter. Maîtriser le cadre légal de la publicité Respecter les obligations • Identifier...

... des contrats 2) Les spécificités et le cadre juridique des contrats de maintenance Qualification du contrat Les clauses essentielles Obligations des parties...

... de droit social... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...Objectifs: Prendre conscience de l'obligation de respecter les règles, procédures, normes et consignes édictées par la réglementation et par l'entreprise pour ne pas mettre en jeu sa responsabilité pénale. Déjouer nombre de situations délicates pour cadre dirigeant. Anticiper les infractions...

...Objectifs: Prendre conscience de l'obligation de respecter les règles, procédures, normes et consignes édictées par la réglementation et par l'entreprise pour ne pas mettre en jeu sa responsabilité pénale. Déjouer nombre de situations délicates pour cadre dirigeant. Anticiper les infractions...

...Objectifs: Identifier les risques d'infraction qui relèvent de l'hygiène, sécurité et accidents du travail. Comprendre les mécanismes d'engagement de la responsabilité pénale et les conséquences pour les dirigeants. Prendre conscience de l'obligation de respecter les règles, procédures, normes...

...Objectifs: Donner une bonne connaissance de l'environnement social de l'entreprise. Maîtrise les risques relatifs à l'exercice de leurs fonctions dans le cadre du droit pénal du travail. Comprendre les mécanismes d'engagement de la responsabilité pénale et les conséquences. Prendre conscience...