Cours Contrats

...Connaître les notions juridiques essentielles du droit de l’achat Savoir rédiger un contrat d’achat Connaître les risques liés aux contrats d’achats Savoir faire sanctionner les inexécutions...

...Connaître les notions juridiques essentielles des contrats de maintenance Savoir suivre et contrôler les contrats de maintenance Savoir faire sanctionner les inexécutions du prestataire de maintenance...

...Cycle long de perfectionnement des connaissances Le droit des contrats est un outil de gestion aux conséquences juridiques et économiques essentielles pour l’entreprise. Sa maîtrise permet de sécuriser, de rédiger et de garantir au mieux l’évolution des accords tant dans la formation du contrat...

...Connaître l’essentiel du droit des contrats commerciaux Savoir négocier les clauses essentielles Savoir gérer les inexécutions Savoir prévenir les litiges...

...Niveau 1 - Pour juristes Le droit des contrats est soumis à trois grands principes fondamentaux : la liberté contractuelle (dans les limites de la loi), le consensualisme et la force obligatoire des contrats. De l’identification des obligations contractuelles à la fin du contrat, le juriste se doit...

...Public Toute personne, quelle que soit sa fonction, qui est amenée à négocier, rédiger et gérer des contrats, avec ou sans formation juridique initiale. Objectifs Maîtriser les fondamentaux du droit des contrats sous un angle pratique, et surtout les clauses contractuelles sensibles....

...Public Juriste en droit des affaires, responsables juridiques, avocats conseil en droit des contrats Objectifs Savoir mener des négociations contractuelles et rédiger des clauses efficaces pour s’engager ou engager son entreprise/son client en connaissance de cause...

...Niveau 2 - Pour juristes Afin de garantir l’exécution des obligations contractuelles ou de se protéger d’un éventuel contentieux, un contrat d’affaires bien rédigé est indispensable. Le juriste doit donc mesurer le niveau de risque de chaque clause contractuelle et prendre des précautions...

...Public Collaborateurs des services administratifs, juridiques et commerciaux, avocats collaborateurs en droit public, responsables juridiques, commissaires aux comptes, toute personne souhaitant s'initier en droit des contrats publics Objectifs Maîtriser les bases et les spéficités juridiques...

...Public Directeurs et responsables en ressources humaines Dirigeants et cadres dirigeants Juristes Avocats et experts-comptables Objectifs Choisir le contrat le plus adapté à son activité Savoir rédiger les clauses sensibles du contrat d’intérim Éviter les contentieux en requalification...

...Intégrer la méthodologie pour prévenir les risques Le Contrat à Durée Déterminée (CDD) et l'intérim occupent une part croissante de l'emploi en France. S ‘agissant du CDD, la législation prévoit à la fois les cas où son usage est autorisé et les cas où il est interdit. Le recours à ce type...

... jurisprudentielles en matière de responsabilité civile et d’assurance L’architecture des contrats d’assurance responsabilité civile Les garanties offertes... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile, Prévention des risques, Assurance Responsabilité Civile...

...Cette formation Achats permet de maîtriser les bases juridiques relatives aux achats de prestations de services s'approprier les moyens et outils de mise en œuvre et de pilotage des contrats de prestations de services...

...Objectifs: Acquérir une bonne connaissance des règles générales gouvernant les relations entre l'entreprise et ses partenaires (fournisseurs, clients, prêteurs, assureurs, administration etc). ; savoir lire un contrat et gérer son exécution. Capacité et compétences acquises: Organisation...

... et au moment de la mise en place du contrat, sur la mo-dification à la dénonciation du régime et ses effets sur le contrat 2. Préparer une méthodologie...

... sécuriser la négociation de ses contrats... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Conseil juridique...

... maîtrisable. Il existe une autre formule, dénommée « Cost and Fee » (coûts et honoraires) qui consiste à « forfaitiser » les prestations maîtrisées (part fixe du contrat) et à contractualiser et budgétiser des imprévus définis dans un bordereau de prix unitaires (part variable, à bons de commande). Un contrat... Apprenez-en plus à propos de: Suivi des installations techniques, Maintenance des installations techniques, Cahier des charges...

...Choisir le contrat de travail adapté à son activité... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...(femmes enceintes, accidentés du travail, victimes de maladies professionnelles) • Licenciements économiques, plans de sauvegarde pour l’emploi 6 / Régime... Apprenez-en plus à propos de: Rupture amiable de contrat, Contrat de Travail, Droit social...

...1- La rédaction des clauses communes à tous les contrats de vente Rédiger les clauses relatives aux avant-contrats La notion et le rappel des avant... Apprenez-en plus à propos de: Contrats de vente, Clause relative aux frais, Contrat de réservation...