Cours Collectivité publique

... Les opérations taxables sur option Extension des cas de taxation des livraisons à soi-même Focus sur les opérations des collectivités locales situation... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...vendre un terrain en vue de bâtir Les précautions à prendre, Les études à produire Les garanties pour le vendeur et l’acquéreur à mettre en place Permettre... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Gestion foncière, Collectivités territoriales...

...Incidences opérationnelles Réaliser ou faire réaliser son opération La régie Le mandat La concession d’aménagement La cession foncière avec charges d’intérêt... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Aménagement du territoire...

...Avoir une vision globale de l'ensemble des opérations d'urbanisme sur votre territoire Personnel tous services, souhaitant maîtriser la lecture et l'interprétation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales...

... des objectifs poursuivis Mission de service public Réalisation d'une opération d'intérêt général Les missions spécifiques Lieux de culte Enceintes sportives... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivité publique, Patrimoine immobilier...

...Cette formation vous permettra de comprendre comment mettre en oeuvre vos plans d'urbanisme de manière performante Intégrer les bonnes pratiques de mise... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales, Aménageur urbaniste...

...majeures admises au PLU L’obligation d’aires de stationnement Les transformations de bureaux en logements La surélévation d’immeuble L’alignement de hauteur... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

... de la Propriété des Personnes Publiques Les modifications apportées par la loi ALUR sur le rôle des EPCI Nature et définitions des biens sans maitre Biens dont... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Collectivités locales, Collectivité publique...

...la détermination des droits en cours de bail La méthode patrimoniale Approche Mode de calcul Avantages et inconvénients de la méthode La méthode financière... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...du fonds de commerce par les méthodes comparatives et financières 3.3 Indemnisation du droit au bail Valorisation du droit de bail par l’économie de loyer... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Aménagement du territoire, Collectivité publique...

...Découvrez cette nouvelle formation pour aider les collectivités territoriales à trouver des ressources leur permettant de financer leurs équipements publics et de maîtriser les circuits financiers de l'aménagement urbain.... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Droit de l'urbanisme, Aménagement du territoire...

... des personnes publiques Acquisitions amiables Préemption Expropriation Alignement La sécurisation préalable de la transaction en fonction du type de bien... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Rédaction et correction, Collectivité publique...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de valoriser les actifs immobiliers de votre collectivité... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivité publique, Patrimoine immobilier...