Formation à Vichy

...financière L’état de variation de la situation nette Le tableau des flux Les notes aux états financiers Les comptes d’actif : Immobilisations corporelles et incorporelles...

...définir des compétences des savoir faire et des traits de personnalité · Questionnement autour de « que sais-je ? « que sais-je faire ? », « que suis-je capable de faire ?...

...Objectifs: Acquérir une structure d'entretien. Mieux se connaître en tant que recruteur. S'entraîner activement à conduire un entretien. Prendre conscience...

...· Le service public · Les entreprises publiques · Les tribunaux administratifs · Le droit européen et le droit public · Le régime juridique des actes administratifs...

...du CE · Assurer la tenue des réunions · Négocier l’ordre du jour et rédiger le PV · Délibérer, décider, donner un avis · Améliorer le déroulement pratique...

...Dévolution successorale Conditions requises pour succéder · Capacité · Indignité Détermination des héritiers · Classification des héritiers · Ordre successible...

...utilisatrice La mise à disposition de personnel et les sanctions pénales attachées au non-respect de la législation en vigueur La délégation de pouvoir...

...d’unité économique et sociale Mise en place des élections Présentation des différentes institutions représentatives du personnel Responsabilité pénale...

...fonctions de tutorat dans le cadre des contrats et périodes de professionnalisation Toute personne amenée à exercer des fonctions de tutorat dans le cadre...

...hiérarchisé La mise en œuvres du droit communautaire Diversité du sujet Mise en œuvres à double niveau Invocabilité du droit communautaire en droit interne Le droit communautaire...

...pouvoir · Délégation de pouvoir et délégation de signature · Les sept conditions de validité · Les risques pour les cadres · Les conditions spécifiques...

...ses acteurs et les moyens existants au service de cette action Tout public L'administration et son droit L'organisation administrative · les principes...

...et du « libre » Licences d'utilisation, Notion de « liberté de droit » Durée de protection des auteurs Droits voisins du droit d'auteur Droits voisins...

...sanctionnées Les abus de position dominante Infractions à la transparence tarifaire Infractions à la fixation du prix Les pratiques discriminatoires Le...

...Les ententes Définir la notion d'entente illicite : Les manifestations Les dérogations à l'entente prohibée Les ententes anticoncurrentielles sont-elles...

...utilisateurs · Droit d'auteur et brevet : l’évolution · Les logiciels libres · Droit d'auteur et Internet : téléchargement des œuvres Les oeuvres numériques...

...droit de suite · Autres titulaires de droits patrimoniaux : sociétés de gestion collective (ADAGP), cessionnaires de droits, employeurs, héritiers · La durée de protection...

...Objectifs: Maîtriser les règles essentielles du droit de la famille et de la fiscalité. Contrats de mariage. Démembrement de propriété. Transmission du patrimoine...

...Règles applicables aux entreprises, Le pouvoir de contrôle et de sanction de la Commission Européenne, Contentieux, Cas pratiques...

...· Le référencement · Les liens hypertextes · Les liens commerciaux · L'affiliation et les partenariats · La responsabilité : civile, pénale...