Formations Kaya Conseils

...du crédit renouvelable Le crédit gratuit : vers une meilleure information ? Loi de programmation de cohésion sociale, loi relative au développement des services à la personne.....

...Objectifs: Connaître les applications pratiques du droit européen de la concurrence. Savoir exploiter cet outil juridique, dans une démarche de conseil et de contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Droit européen...

...dédouanements Exonérations Les franchises Le marquage Les Formalités douanières Les régimes douaniers - régimes généraux, - les régimes douaniers économiques .....

...permettant d'orienter et d'organiser les recherches juridiques dans ce domaine. Destinataires: Toute personne impliquée dans le suivi des opérations immobilières... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...

...les conditions et délais qui les concernent. Destinataires: Juristes, administrateurs de bien, avocats, notaires, assureurs, syndics Juristes... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...

...découvertes Traiter les objections et conclure plus de ventes Etude de cas et jeux de rôle Prise en compte des vécus au travers des échanges...

...environnement ) Processus d'une opération immobilière Cycle de vie du projet immobilier Phase de pré-développement (droit foncier, faisabilité...

...Contentieux et tableau récapitulatif, cas pratiques...

...documents à REMETTRE à la rupture du contrat...

...successions Droits de mutation attachés aux ventes et à l'immobilier Droits de mutations ATO et ATG...

...Destinataires: Tous les professionnels de l'immobilier, juristes, techniciens de la construction Tous les professionnels de l'immobilier, juristes...

...étapes de la vie La construction de son budget familial Ressources, charges, capacités d'épargne, besoins de financement L'existant et le prévisionnel...

...les modalités, la déduction de la taxe L'assujettissement sur option o les conditions de l'option, les modalités de l'option, les conséquences de l'option...

...obligataires, actions, assurance-vie) Applications pratiques A partir de cas pratiques, optimisation de l'utilisation des leviers financiers et fiscaux...

...Développer une approche en coût global: de la conception à l'exploitation d'un bâtiment'. Destinataires: Responsables Responsables Asset management Evaluer...

...immobilière Vente d'un immeuble construit Cession de droits sociaux représentant un immeuble Déduction de la TVA grevant les frais afférents aux cessions...

...du résultat fiscal d'une entreprise La déductibilité des charges et les déficits fiscaux La fiscalité des associations Les associations et les impôts commerciaux...

...Droit à l'image dans le cadre scolaire Droit de l'image Eléments juridiques attachés au droit d'auteur Caractéristiques du droit d'auteur Définition de l'auteur...

...des droits Le rôle des sociétés de perception et de répartition des droits : ADAGP, SACD, SACEM, SCAM, SDRM Optimiser la protection Mesurer l'intérêt d'un...

...Objectifs: Appréhender le cadre juridique applicable à l'image. Respecter le droit d'auteur des créateurs. Savoir négocier avec les illustrateurs...