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Formation Économie et Gestion à Levallois Perret
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...(Charte du cotisant). Identifier le fonctionnement des différentes procédures. Après Midi 4 Mettre en place une stratégie de recours La lettre d'observation...
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...Mécanisme dâ?imposition dans les échanges internationaux ; Ã?tablissement de la déclaration CA3. Jour 2 Matin 3/ Lâ?IS Ã?valuer lâ?imposition du bénéfice à lâ?IS...
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...le point des nouvelles dispositions fiscales Mesurer leur impact sur les entreprises Essayer d'anticiper les dispositions à venir Destinataires Tout public...
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- 2 Jours
...BIC, IS, TVA, CET... Régimes de groupes de sociétés : régime mère-fille et intégration fiscale Imposition du dirigeant : rémunérations spécifiques et patrimoine...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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...les risques de force d'attraction des opérations Les retours d'expérience des autres Etats membres de l'Union Européenne 4. Les obligations déclaratives...
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...Les exclusions et les restrictions Modalités pratiques en fonction de la nature de l'opération Entreprises bénéficiant d'un prorata de déduction partielle...
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...2 Matin La charge réelle d'impôt : Calculer la charge réelle d'impôt Determiner la preuve d'impôt dans un groupe consolidé Adapter le taux d'impôt différent...
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...B/ Préparer des dossiers de clôture. C/ Optimiser l'efficacité des audits. 6/ Les outils pour piloter le processus de clôture A/ Aide à la planification...
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...Assiette du CIR I/ Les dépenses éligibles A/ Territorialité des dépenses éligibles Les dépenses éligibles exposées à l intérieur de l EEE Les dépenses...
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...TVA Obtenir le remboursement d'un crédit de TVA Contrôler la TVA déclarée Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1...
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...3. Compléter la déclaration d échange de biens et les registres obligatoires Qui est redevable de la DEB ? Opérations à mentionner sur la DEB Informations...
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...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...
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...de l assiette et contentieux du recouvrement La répartition du contentieux entre les ordres de juridiction Répondre aux demandes de l administration Gérer...
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...Le nouveau régime de la portabilité du DIF Portabilité de la prévoyance Panorama des derniers arrêts significatifs de jurisprudence en droit social et paye 3)...
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...à l égard des tiers 3/ Les quasi-contrats Enrichissement sans cause Actions en répétition de l indu La société créée de fait Les loteries publicitaires...
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...principes et bénéficiaires obligations de l employeur droits et obligations du salarié financement et mise en oeuvre Actualités en matière de cotisations...
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...de coûts Les placements à court terme : critères de choix des placements différentes formes de placement arbitrage et choix 3/ Suivre la trésorerie au...
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...Le principe de l'intégration fiscale Remplir les imprimés fiscaux Paiement de l...