Formation Droit (44) Loire-Atlantique

...Télécharger la maquette des enseignements (pdf) Télécharger la maquette des enseignements (pdf)...

...ententes et pratiques de monopole Accords et pratiques constituant des ententes Entrave au fonctionnement normal du commerce Pratiques tendant àcréer...

...et au cours du 2ème semestre, deux jours de stage par semaine. 452h en face à face ainsi réparties : Propédeutique juridique pour les titulaires d'un DUT...

...Mieux connaître les contrats informatiques et leurs spécificités 1) Quelle protection pour les logiciels et les bases de données ? 2) Les bases du droit...

...Télécharger la maquette des enseignements (pdf) Télécharger la maquette des enseignements (pdf) Télécharger le calendrier 2015/2016 (pdf)...

...international et usages Les conditions générales de vente Savoir utiliser les incoterms Connaître les déclarations fiscales et douanières à effectuer La...

...Télécharger le programme de la formation Télécharger le programme de la formation...

...sources du droit des contrats Les différents types de contrats 2) Quelles sont les règles applicables à la phase précontractuelle ? Quel formalisme adopter...

...Télécharger la maquette 2014/2015 (pdf) Télécharger la maquette 2014/2015 (pdf) Télécharger le calendrier 2015/2016 (pdf)...

...au contrat et les vices du consentement L'objet du contrat La cause La capacité La sanction des conditions de validité Les effets du contrat...

...étudiant peut ensuite choisir un ou plusieurs parcours de "spécialisation" en fonction de ces centres d'intérêts. Ce diplôme d'Université propose 3 parcours...

...B/ Les sources internationales 3) Distinguer et maîtriser le rôle des instances représentatives du personnel A/ Distinguer : DP, CE, CHSCT et DUT B/ Distinguer...

...autour de 4 modules : L'encadrement juridique et institutionnel de l'activité des mandataires judicaires La gestion pour le compte du majeur protégé Connaissance...

...Les aménagements du temps de travail A/ Heures supplémentaires et complémentaires B/ Les aménagements hebdomadaires, l'annualisation C/ Le forfait jour 3)...

...Téléchargez le programme 2015-2016 (pdf) Télécharge z le livret de l'étudiant Téléchargez le programme 2015-2016 (pdf) Télécharge z le livret de l'étudiant...

...La nature du marché Le montant prévisible du marché 5) Les règles générales de passation Les règles de publicité Les choix préalables L'examen des candidatures...

...Transmission du patrimoine 6 ECTS Droit des successions et libéralités 60h UE 7 - L'entreprise 6 ECTS Procédures collectives 10h Droit commercial 30h UE...

...de travail Les pouvoirs et obligations pour l employeur Les droits pour les salariés Droit de l employeur de contrôler et sanctionner les salariés Transparence...

...( AO européen, AO ouvert, Mapa ) • Repérer les Acteurs, les types de procédures, les seuils et les délais • Comprendre le vocabulaire, les sigles et formulaires... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Principes des marchés publics, Aspects juridiques des marchés publics...

...Nature de la DIA - Forme et contenu de la DIA - L'objet de la préemption - Droit de délaissement - La réalisation d'un projet d'intérêt général...