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Formation droit foncier
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- (75) Paris
...Maîtriser les techniques et les outils de l'aménagement foncier La maîtrise foncière conditionne l’équilibre des opérations d’aménagement et de construction. Il est indispensable de définir la méthode pour maîtriser le foncier et distinguer les différents outils : acquisition amiable, droit...
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- (75) Paris
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... des déficits. 6- Comparaison avec le régime des revenus fonciers. II- TVA et droits d'enregistrement 1- Récupération de la TVA : conditions et modalités. 2...
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- (75) Paris
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... sur « le Grand Paris » et le foncier disponible 2 / Les techniques de développement et le montage immobilier 3 / Analyse du prix de revient d’une opération... Apprenez-en plus à propos de: Logement social, Vente immobilier, Juriste immobilier...
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... Acquisitions soumises à la TVA immobilière Exercice : identifier grâce à un QCM les différents droits et taxes à payer 2 / Calcul des revenus fonciers Définition... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Juriste immobilier, Fiscalité immobilière...
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- Paris La Défense
- Octobre
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...Ce stage vous permettra de connaître les principaux mécanismes en matière de fiscalité immobilière (revenus fonciers, plus-values, ISF), de maîtriser les conséquences fiscales de la détention et de la cession d'un bien immobilier, de la gestion d'une SCI ainsi que des dispositifs d'aide... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité immobilière...
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- (Paris Cédex 03)
- Dates au choix
... taxes et droits d'enregistrement Les impôts sur le capital - Les impôts fonciers et la CET - L'ISF Modalité d'évaluation Examen final (questions...
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... Droit et institutions (5 crédits ECTS) Finances locales Institutitions et introduction au droit UE5 Méthodes et outils (5 crédits ECTS) Dessin Sémiologie...
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- Saint Martin D'Heres
- 1 An
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- Montpellier
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...DROIT IMMOBILIER NOTIONS DE DROIT DU TRAVAIL Les principaux coDROIT IMMOBILIER NOTIONS DE DROIT DU TRAVAIL Les principaux contrats de travail...
- CQP
- Bourg En Bresse
- 2 Ans
... et technique Gestion technique des bâtiments Maîtrise d'ouvrage Architecture Fiscalité immobilière Revenus fonciers Baux et copropriétés Transactions...
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- (75) Paris
... de vie du projet immobilier Phase de pré-développpement (droit foncier, faisabilité, autorisations administratives) Phase de développement Phase de montage... Apprenez-en plus à propos de: Promoteur immobilier, Techniques du son, Techniques de formation...
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.... Qu'en est-il exactement aujourd'hui ? Comment l'acte d'aménagement et de création est-il régulé par le droit ? De quels degrés de liberté l'aménageur...
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- Issy Les Moulineaux
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...-values mobilières. Les revenus fonciers : micro-foncier ; régime réel et traitement des déficits. Les revenus de la location meublée non professionnelle...
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... à la composition urbaine (avec sortie de terrain à Perpignan et à Lleida, Espagne) est assurée par un architecte DPLG. UE2 : Droit de l'urbanisme * La règle...
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- (75) Paris
... Les droits de mutation : champ d’applications, montant, formalités La TVA immobilière : champ d’application taux La détermination d’un revenu ou d’un déficit...