Formation Droit des Affaires à Lille

...16h 2 Droit fiscal de l'entreprise 16h 2 Droit pénal des affaires 16h 2 Module Exploitation des savoirs Obligatoire Préparations, entraînements à la note...

...imprimable Public concerné Formation initiale Formation continue Domaine : Droit, Economie, Gestion Mention : Droit des Affaires Liste des principaux enseignements...

...la gestion et la performance d’un groupe. - Optimiser la fiscalité (régime d’intégration fiscale, des sociétés mère-filles). - Améliorer la liquidité de son patrimoine...

...l’ensemble des étapes de la transmission dématérialisée Contenu Les aspects juridiques Les obligations pour les acheteurs publics Les droits et obligations...

...et confrontations du Droit 20h 3 Facultatif Préparation au grand oral (juridique), simulation, et analyse post-simulation 5h Préparation à l'épreuve orale de culture générale...

...publique Marchés publics Délégation de service public Maîtrise foncière et concessions d'aménagement Partenariats public-privé et montages contractuels...

...III - La notion d’œuvre(s) IV - Les droits d’exploitation (droit de reproduction, de représentation, de suite) et les contrats correspondants... Apprenez-en plus à propos de: Droit de reproduction, Loi DAVSI, Défense des droits d'auteur...

...intermédiaires dans les circuits de distribution 233. Les contrats faisant intervenir des subordonnés dans les circuits de distribution CHAPITRE...

...Master 2ème année 624h 60 e 20h 2 Ingénierie Fiscale 1 20h 2 Droit bancaire et boursier 15h 1 Droit comptable comparé 20h 2 Réglementation de la consolidation...

...s’occuper de la tenue de ces assemblées et rédiger les procès verbaux qui suivent. Création, fonctionnement, transformation Tenue d'assemblées En savoir...

...les devis (leurs mentions obligatoires), leur valeur la preuve en matière contractuelle Lister les clauses nécessaires dans le cadre de son activité réflexion... Apprenez-en plus à propos de: Gestion d'un contentieux contractuel, Rédaction des conditions générales de vente, Rédaction de devis...

...forme juridique choisie Connaître les droits et obligations des associés en fonction de la forme juridique choisie __* Objectifs Appréhender les différentes... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...des Ressources Humaines Politique de formation/GPEC 20h 2 Contrôle de gestion sociale 15h 1,5 Système d'information des Ressources Humaines 15h 1,5 Module...

...__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : introduction générale au droit 1) Introduction au droit...

...45h 5 Fusions et apports d'actifs 15h 2 Acquisitions 15h 2 Ingénierie Financière 15h 1 Pratique du Droit International 45h 5 Droit des contrats internationaux...

...et un consommateur 2ème jour : les opérations complexes de distribution 5) L'effet de dispersion : les accords de réseau Les accords de spécialisation...

...Initiation au Droit. Acquisition des bases de la méthodologie juridique. Découverte de l'environnement du Droit par les matières de culture générale 1er...

...Acquérir les notions essentielles du droit de la consommation Mieux connaître les mécanismes protecteurs des consommateurs Gérer efficacement les contentieux...

...Maîtrise de la LV1 1er Semestre Enseignements Horaire ECTS Unité Fondamentale 1 Droit Administratif Cours 36h 4 Travaux Dirigés 12h 2 Conférences de Méthode...

...à réunir Connaître les délais légaux Savoir éviter les pièges Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Rappels essentiels...