Formation continue Fiscalité à Pessac

...· exploitants individuels· . sociétés soumises à l'IR : SNC, SARL de famille· . SARL : gérants minoritaires, égalitaires et majoritaires· . SA...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...au droit fiscal : notion sur le système fiscal français. ii-la tva exigible : assiette de la tva collectée : mécanisme de base opérations entrant dans...

...Définition et prise en compte des flux financiers : créances acquises et encaissements Exercice d'application : étudier une liasse fiscale et déterminer...

...Réel simplifié · . Réel 3. Le choix d'une date de clôture 4. Notion de bénéfice fiscal en BIC 5. Détermination du résultat fiscal 6. Les charges déductibles...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Détermination du résultat imposable à l'IS 1.Les charges déductibles Les Charges externes Frais de déplacement : frais réels et allocations forfaitaires...

...professionnelle Objectifs S approprier les notions élémentaires de la fiscalité des revenus d activité professionnelle Savoir remplir sa déclaration...

...· titres ordinaires et titres de participation · le transfert de titres et l'imposition reportée à la date de la cession c.Les cessions de brevet d.Le...

...De la taxe professionnelle à la Contribution Economique Territoriale (CET) Les dispositions transposées Une cotisation plafonnée L'exonération des équipements...

...Objectifs: Comprendre l'organisation du dispositif fiscal français. Maîtriser les mécanismes de base de la fiscalité. Connaître l'échéancier fiscal et les principales déclarations...

...Les obligations Les différents régimes de TVA La déclaration CA3 et la procédure de télétransmission Le paiement et la procédure de télépaiement Archivage...

...à fournir sur la DEB. Traiter les opérations complexes: Les retours de marchandises Les régularisations commerciales Les opérations triangulaires Les transferts...

...Distribution par les filiales Distribution par la société tête de groupe...

...Perfectionner sa pratique de l'intégration fiscale Déterminer les événements pouvant impacter le groupe intégré Déclarer le résultat d'ensemble en évitant les erreurs s...

...d exonérations ou de réduction des charges La réduction Fillon Les contrats aidés Panorama des dispositifs d aide à l'emploi Le nouveau statut des heures...

...et la base de la participation la période la territorialité l'assiette l le taux le principe de répartition des contributions et de versement aux OPCA Après Midi 2...

...présentation, utilisation Utiliser les garanties offertes au contribuable Obtenir un sursis à exécution...

...et à la mise en demeure. L a procédure de contestation. 5 Anticiper les risques de litige L'ACOSS Le rescrit social...

...(passage du résultat comptable au résultat fiscal) ; Calculer lâ?IS (les différents taux, les retraitementsâ?¦) ; La gestion des déficits...