IS : Base Imposable et Calcul de l'IS, Établissement de l'Imprimé Fiscal 2058 A

1ère partie : Introduction à l'IS : ·

• Mode d'imposition ·
• Imposition au taux ordinaire et réduit ·
• Le régime spécial des PME ·
• Personnes assujetties ·
• Territorialité

2ème partie : Détermination du résultat imposable à l'IS

1.Les charges déductibles

• Les Charges externes
• Frais de déplacement : frais réels et allocations forfaitaires ·
• Les impôts et taxes : mécanisme de base et incidence fiscale ·
• Taxes sur les voitures de société :
• Contribution sociale de solidarité ·
• Charges fiscales sur salaire :
• Formation et taxe d'apprentissage ·
• Les jetons de présence
• Les charges financières : régime des comptes courants d'associé et dirigeants
• Les charges exceptionnelles : ·
• amortissements exceptionnels et autres provisions réglementées. ·
• abandons de créance
• Les créances en monnaie étrangère : régularisations comptables et leurs incidence
• La participation des salariés : principes comptables et incidence fiscale

2.Les produits imposables :

• Les résultats des succursales étrangères·
• Les quotes-parts des résultats des d'une société de personne soumise à l'IR·
• Les produits financiers
• Les résultats de cession
• meubles ou immeubles
• titres ordinaires et titres de participation

3.Le calcul de l'IS :·

• Régime général·
• Régime spécial des PME