Etude des Bic et Établissement de l'Imprimé Fiscal 2058 a

1ère Partie : la détermination du résultat d'une entreprise soumise à l'IR.

1. Introduction à l'étude des BIC

2. Le choix d'un régime d'imposition
· Micro entreprise ·
. Réel simplifié ·
. Réel

3. Le choix d'une date de clôture

4. Notion de bénéfice fiscal en BIC

5. Détermination du résultat fiscal

6. Les charges déductibles : charges calculées et charges décaissées. ·
Analyse des conditions de déductibilité des principales charges de l'entreprise ·
Présentation des difficultés liées aux amortissements et provisions

7. Les produits imposables :

· produits ordinaires et exceptionnels
· Etablissement de l'imprimé fiscal 2058 A
· La gestion de la perte fiscale

2ème Partie : le calcul des plus ou moins values et leur imposition.

1. Le régime des plus ou moins values :

· Notion de plus ou moins value pour les biens et les titres
· Régime du court terme et du long terme

2. Conditions d'imposition :

· imposition totale ou partielle ·
. Régimes de faveur ·
. Plus values sur cession de biens