Formation continue Économie et Gestion (90) Territoire de Belfort

...de compétence et la validation des acquis de l'expérience les dépenses de formation les versements libératoires les coûts stagiaires : rémunération...

...Identifier les éléments importants et à forte valeur ajoutée Trouver les indicateurs pertinents Après Midi : Evaluer la performance pour l'améliorer...

...individuels de chaque société intégré Rectifications courantes permettant de passer du résultat individuel au résultat d'ensemble Jour 2 Matin Imposition...

...Cession d'immobilisations ou de titres au sein du groupe Aides intragroupes Filiales sous-capitalisées Amendement Charasse Après Midi 3. les conséquences...

...de la liasse fiscale : Les contrôles spécifiques liés à l'intégration fiscale. La sécurisation des prix de transferts. L'évaluation des conséquences des...

...de communication Le droit de visite Après Midi 3. Le processus du controle La vérification générale La vérification de comptabilité L'examen de situation...

...TEPA. Intéressement Participation. Accords transactionnels. Avantages en nature Frais professionnels. Contrats aidés. Bases CSG/CRDS Taxe Prévoyance...

...et aux incidences fiscales des décisions de gestion quotidiennes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin...

...Les augmentations des charges fiscales et sociales pour les entreprises : forfait social, versement anticipé de la contribution additionnelle sur l'IS...

...services fiscaux : instructions administratives, positions particulières 2. Maîtriser les grands principes de l'imposition de l'entreprise en France Notion...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...1. Les règles de localisation des services (règles de territorialité) Lieu d'imposition des assujettis pour les services B to B - Assujettis Lieu d'imposition...

...TVA due sur les débits ; TVA sur les encaissements, TVA due à la livraison Autoliquidation de la TVA. Jour 2 Matin 3 Définir les opérations exonérées Les...

...(normes FAS 109, APB 11, FAS 96, IAS 12, SSAP 15) Méthode du report variable Observation des différences temporaires passif et actif à constater Après Midi 2...

...Pas de prérequis Programme d'Études 1 : Champ d application I/ Les entreprises bénéficiaires du CIR II/ Les activités éligibles A/ Définition des opérations...

...le recoupement des ventes avec la déclaration de TVA le recoupement entre la CA3 et la DEB 3. Obtenir le remboursement d un crédit de TVA Procédure générale...

...Identifier le régime fiscal communautaire La notion de territoire intra ou extra communautaire Le numéro d identification. Les mentions obligatoires d une facture...

...Objectifs: Comprendre les droits d'accises. Connaître le statut fiscal d'entrepositaire agréé Objectifs Comprendre les droits d'accises Connaître le...

...Les impôts soumis à vérification Les délais de prescription et la règle de l intangibilité d ouverture du premier exercice non prescrit Les pouvoirs de...