-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
-
Où
-
En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres
Cours de penal En intra enterprise
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...Les bases du droit pénal général Les différentes juridictions pénales en fonction Le droit primaire Les accords internationaux Les actes de droit...
- Formation
- En intra entreprise à La Rue Saintpierre
- 1 Jour
...Objectifs: Nos formations sont adaptées à votre entreprise pour que chaque travail pratique ait un lien direct avec l'emploi exercé par le personnel formé. Vous êtes sensibilisé à l'aspect pénal de cette profession et vous êtes en mesure: de connaitre vos compétences territoriales de vous situer...
- Formation
- En intra entreprise à Montrouge
- 3 Jours
... - Les conséquences - L'arbre des causes - Les acteurs de la sécurité - Qui dans l’entreprise est responsable ? - La responsabilité pénale pour l’accident du travail...
- Formation
- En intra entreprise à Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...L’entreprise doit protéger ses intérêts économiques, sa compétitivité, son savoir-faire et une certaine confidentialité. L’employeur doit assurer la sécurité de son système d’information sauf à mettre en jeu sa responsabilité civile et pénale. Il peut également exercer des contrôles et sanctionner... Apprenez-en plus à propos de: Données personnelles, Archivage électronique, Sécurité juridique...
- Formation
- En intra entreprise
- 2 Jours
...I.- NOTIONS JURIDIQUES DE BASE : • 1° Les bases générales du droit pénal français et les institutions judiciaires ; • 2° La police judiciaire...
- Formation
- En intra entreprise à France, Luxembourg
- 1 Jour
...FORMATION THEORIQUE Identification et rôles des différentes instances et organismes de prévention Responsabilité civile, pénale en cas d'accident...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 1 Jour
...Objectifs: Identifier les risques d'infraction qui relèvent de l'hygiène, sécurité et accidents du travail. Comprendre les mécanismes d'engagement de la responsabilité pénale et les conséquences pour les dirigeants. Prendre conscience de l'obligation de respecter les règles, procédures, normes...
- Formation
- En intra entreprise à France, Luxembourg
- 4 Jours
...FORMATION THEORIQUE Identification et rôles des différentes instances et organismes de prévention, Responsabilité civile, pénale en cas d'accident...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...Objectifs: Prendre conscience de l'obligation de respecter les règles, procédures, normes et consignes édictées par la réglementation et par l'entreprise pour ne pas mettre en jeu sa responsabilité pénale. Déjouer nombre de situations délicates pour cadre dirigeant. Anticiper les infractions...
- Formation
- En intra entreprise à France, Luxembourg
- 5 Jours
...FORMATION THEORIQUE Identification et rôles des différentes instances et organismes de prévention, Responsabilité civile, pénale en cas d'accident...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...Objectifs: Prendre conscience de l'obligation de respecter les règles, procédures, normes et consignes édictées par la réglementation et par l'entreprise pour ne pas mettre en jeu sa responsabilité pénale. Déjouer nombre de situations délicates pour cadre dirigeant. Anticiper les infractions...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
... d'évaluation Comment contrôler l'exécution de la prestation L'application des pénalités Le risque pénal en cas de non respect des clauses du code de la propriété... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
... hypertextes Les liens commerciaux L'affiliation et les partenariats La responsabilité : civile, pénale...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...Introduction Présentation des différentes branches du droit (droit civil, droit pénal, droit social, droit commercial, droit constitutionnel, droit...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 3 Jours
...Introduction Rappel des différentes branches du droit (droit civil, droit pénal, droit social, droit commercial, droit constitutionnel, droit...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...Risques juridiques liés à l'utilisation illégale ou irrégulière de l'image Risque civil Risque pénal Atteinte à la vie privée, Contrefaçon...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...Introduction Présentation des différentes branches du droit (droit civil, droit pénal, droit social, droit commercial, droit constitutionnel, droit...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...Objectifs: Donner une bonne connaissance de l'environnement social de l'entreprise. Maîtrise les risques relatifs à l'exercice de leurs fonctions dans le cadre du droit pénal du travail. Comprendre les mécanismes d'engagement de la responsabilité pénale et les conséquences. Prendre conscience...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
... pénal du travail. Comprendre les mécanismes d'engagement de la responsabilité pénale et les conséquences pour les dirigeants et personnels exerçant des responsabilité. Destinataires: Cadres ou responsables assurant la gestion quotidienne des salariés...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
... Mise en place des élections Présentation des différentes institutions représentatives du personnel Responsabilité pénale de l'employeur en cas de non...