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Cours de Fiscalité Nièvre
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...erreurs Jour 2 Matin 3 Audit de la TVA Le contrôle de la TVA collectée et déductible. Les spécificités des opérations internationales. Les contrôles de...
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...Programme d'Études Jour 1 Matin : 1. Maitriser le processus du contrôle fiscal Droit de contrôle de l'administration Organisation des contrôles Contrôle...
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...à un contrôle URSSAF Maitriser la procédure pour établir une stratégie de recours pour l'entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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- 2 Jours
...averti Intégrer des critères fiscaux dans ses propres décisions Sensibiliser le dirigeant aux questions fiscales et aux incidences fiscales des décisions...
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...la Déclaration Européenne de Services (DES) Gestion pratique et modalités : Les contrôles et sanctions en cas de manquement aux obligations déclaratives...
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...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...
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- 2 Jours
...Objectifs: Identifier le régime fiscal communautaire. Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens. Compléter la déclaration d'échange...
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...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...
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...Maîtriser la fiscalité sur les revenus immobiliers Appréhender les régimes spécifiques Savoir calculer une plus-value immobilière. Connaître la fiscalité des mutations...
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... des impôts différés Les différentes sources d'écarts entre fiscalité et comptabilité Rappel des principes d'évaluation du report fixe et variable (normes FAS...
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...Objectifs Apprécier et appliquer les règles spécifiques au crédit d'impôt recherche Vérifier et contrôler l'assiette du CIR Appréhender les situations...
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...versées à différentes dates Réflexions autour des notions de rupture et de préjudice : Tentatives de sortir du dommage en cas de perte d'emploi...
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- 3 Jours
...Objectifs Maîtriser les principes fondamentaux du référentiel international. Identifier les impacts de passage au référentiel international sur le système d'information comptable...
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...l'impact de la Contribution Economique Territoriale Remplir la déclaration en évitant les erreurs possibles Destinataires Tout public Conditions d'Accès...
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...Maitriser les différents feuillets de la liasse fiscale Analyser, préparer et établir la liasse fiscale Objectifs Maitriser les différents feuillets de la liasse fiscale Analyser...
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...Etablir la déclaration mensuelle de TVA. Préparer et calculer la contribution économique territoriale. Déclarer la TVS et l'Organic Objectifs Etablir la...
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...Rappels sur la TVA intracommunautaire Caractéristiques et obligations Territorialité et présentation générale du dispositif Règlementation et fonctionnement...
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...Après Midi : Actualité Fiscale Le financement dans les groupes : limitation de la déductibilité des intérêts, non-déductibilité des abandons de créances à caractère financier.....
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...pour les livraisons de biens ; pour les prestations de services. Les achats en franchise de TVA. 4 le droit à récupération de la TVA Conditions d'application...
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...localisables Livraisons à soi-même 4. Les règles de coefficients de déduction Détermination des opérations situées en dehors du champ d'application de...