Cours Économie et Gestion (92) Hauts-de-Seine

...location gérance 4. Cessation d’activité a) dans le cadre d’une entreprise individuelle b) dans le cas de cessions de parts ou d’actions c) conséquences... Apprenez-en plus à propos de: Assurance vie...

...Identifier les responsabilités en courues par le garagiste 1. RC de l’employeur : avec ou sans faute inexcusable 2. RC contractuelle selon les activités exercées...

...Force majeure 1. Analyser la notion de « force majeure » et ses éléments constitutifs 2. Comprendre les effets de la force majeure 3. Appliquer aux sinistres...

...Responsabilité pénale 3. Responsabilité disciplinaire B. Indemnisation au titre d’une responsabilité médicale fondée sur la faute 1. Obligation d’information 2...

...fédérations, groupements, exploitants et fournisseurs A. Responsabilités liées à l’organisation d’activités sportives 1. Responsabilité civile de l’organisateur... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile...

...et des fondements Juridiques disponibles 1. Chocs avec des animaux 2. Barrières automatiques, plots dans le sol 3. Nids-de-poule 4. Travaux sur la voirie...

...Responsabilité et assurance des professionnels du tourisme B. Profession réglementée : loi du 13 juillet 1Assurance et digitalisation2 1. Remise en cause... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile, Professionnels du son...

...Fin des clauses de désignation et de migration 2. Mise en oeuvre des clauses de recommandation 3. Notions et déploiement du « degré élevé de solidarité »...

...Définir la RC Professionnelle 1. Qu’est-ce que la RC Professionnelle : qui, pourquoi, comment ? 2. Qui s’assure en RC Professionnelle ? a) professions réglementées b)...

...trimestriels s1 C. Présentation des enjeux du contrôle prudentiel 1. Limites et mérites de S1 2. Organisation des 3 piliers S2 3. Focus sur le bilan économique...

...les points sensibles 2. Identifier les moyens de protection de prévention 3. Conseiller son client 4. Connaître les obligations légales E. Rapport de visite... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son...

...travail à partir d’un plan de masse des bâtiments 4. Recueil par les stagiaires (en binôme pour les échanges d’expérience et l’émulation) des éléments... Apprenez-en plus à propos de: Plan de formation...

...Primes ou cotisations 2. Sinistres payés et à payer 3. Provisions à constituer 4. Poste « divers » 5. Nombre de salariés couverts D. Évaluation des provisions... Apprenez-en plus à propos de: Évaluation de la formation...

...Apprécier la recevabilité du recours à subir : la déclaration, la réclamation, les justificatifs, le rapport de l’expert 4. Apprécier la recevabilité des...

...OPCVM) 2. Traiter la fiscalité des revenus 3. Traiter la fiscalité des plus-values C. Impôts de stock : Transmission à titre gratuit 1. Identifier les...

...ensemble des salariés... 2. À l’extérieur de l’entreprise : Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL), Agence Nationale de la Sécurité des Systèmes...

...Assurances voyages-loisirs 3. Protection téléphonie et multimédia 4. Extensions de garantie...

...Sources documentaires D. Présentation détaillée des états réglementaires annuels 1. États comptables 2. États prudentiels et statistiques E...

...Importation des véhicules neufs et d’occasion 1. Risque de responsabilité civile 2. Législation française en matière d’importation 3. Passage aux mines... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son...

...Chiffres de la fraude B. Différents types de fraude et les moyens de lutte 1. Différents types de fraude 2. Moyens de lutte contre la fraude...