Cours Contrats - Seine-Saint-Denis

...construction Quels sont les critères qui déterminent l'acceptation du risque par l'assureur et le montant des primes ? Savoir déclarer le risque et connaître... Apprenez-en plus à propos de: Expertise judiciaire, Génie civil, Assurance construction...

...Les structures de type associatif Les sociétés commerciales (SARL, SCOP, SCIC, EI, AE) Les métiers : le chargé de prod, de difusion etc légal et fiscal... Apprenez-en plus à propos de: Politiques culturelles, Statut légal, Notions d'économie du spectacle...

...votre entreprise Quelle protection pour quelle oeuvre intellectuelle Les oeuvres traditionnelles (textes, sons, photos, vidéos...) Les marques... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle, Patrimoine intellectuel, Protection de données...

...Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable ressources humaines Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable du contentieux Manager... Apprenez-en plus à propos de: Rupture de contrat, Responsable de département, Droit du travail...

...baux de longue durée Le bail emphytéotique et le bail à construction Les caractères communs des deux baux Les caractéristiques propres au bail emphytéotique... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Responsable de département, Contrat de bail...

...Objectifs Maîtriser la conclusion du contrat Décrypter les obligations des acteurs Analyser les garanties et les paiements Pour quel public... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de sous-traitance, Marchés publics, Marché public...

...Objectifs Cerner les situations de rupture des relations commerciales Maîtriser les règles de la rupture Se prémunir contre les sanctions en cas de rupture... Apprenez-en plus à propos de: Relations commerciales, Responsable de département, Analyse de résultats...

...L’issue de l’opposition et ses conséquences La mise sous séquestre : sa désignation et ses missions Le formalisme à respecter : enregistrement... Apprenez-en plus à propos de: Sociétés commerciales, Fonds de commerce, Législation commerciale...

...des paiements La période suspecte Sécuriser la procédure de liquidation judiciaire La procédure de liquidation simplifiée La procédure de liquidation de... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Droit du travail...

...Zoom sur la jurisprudence : panorama des dernières solutions rendues et de leurs conséquences sur la pratique... Apprenez-en plus à propos de: Recouvrements et paiements, Créances commerciales...

...effets La durée de la période d’observation La fin de la période d’observation Gérer l’entreprise durant la période d’observation Les mesures conservatoires... Apprenez-en plus à propos de: Période d’observation, Redressement judiciaire, Responsable de département...

...Objectifs Intégrer toutes les modifications apportées par la loi Pinel du juin , la loi Macron et l’ordonnance du février Etre en mesure de gérer la fin... Apprenez-en plus à propos de: Baux commerciaux, Législation commerciale, Droit commercial...

...Le traitement fiscal de l’isf Les contrats d’assurance vie Les successions Maitriser les règles de l’investissement immobilier Le choix du bien immobilier... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Assurance vie, Investissements immobiliers...