Cours Contentieux - Paris

...la clause de dédit formation 4 / La suspension du contrat La maladie, les congés payés, le congé maternité… Les incidences et la gestion des effets sur... Apprenez-en plus à propos de: Gestion des ressources humaines, Ressources humaines, Juriste immobilier...

...Méthode pédagogique de la formation Le formateur alternera enseignements théoriques et exercices pratiques pour permettre aux stagiaires d’éprouver de... Apprenez-en plus à propos de: Stratégies contentieuses, Marchés publics, Annulation du marché...

...des représentants du personnel sur le PSE Le contrôle des IRP sur le PSE Le suivi par les IRP de la mise en œuvre du PSE Contentieux et contrôle externe... Apprenez-en plus à propos de: Plan de formation...

...(ancien ajustement) Le prix révisable par rapport à une formule paramétrique Identifier les modes de paiements Les avances et les acomptes Les paiements... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...

...Maîtriser la convention collective, savoir rédiger les contrats de travail des gardiens d’immeubles, éviter les contentieux relatifs au logement de fonction... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Convention collective, Gardien d'immeuble...

...cas spécifiques (maternité, DMI, molécules onéreuses et autorisations temporaires d’utilisation) • Rappels sur la facturation des ACE : les actes frontières... Apprenez-en plus à propos de: Actes et consultations externes, Données administratives...

...Personnels des services comptables - Rappels : les règles de facturation des séjours d’hospitalisation et des actes et consultations externes (ACE)... Apprenez-en plus à propos de: Données administratives, Carte vitale, Tableaux de bord...

...les conditions générales de vente et les clauses relatives au paiement Acquérir les réflexes juridiques liés au droit contractuel Privilégier les moyens... Apprenez-en plus à propos de: Action de formation, Analyse de résultats, Analyse financière...

...Protéger juridiquement les personnes vulnérables. Savoir anticiper et organiser à l’avance sa protection. Eviter le recours à une mesure judiciaire de curatelle ou de tutelle... Apprenez-en plus à propos de: Juriste immobilier, Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...un bilan sur le marché local 1/LA LOI HOGUET • La loi Hoguet et ses derniéres modifications • Les cartes professionnelles et leur délivrance • Les différents... Apprenez-en plus à propos de: Logement social, Diagnostic immobilier, Juriste immobilier...

...articles de la loi du 1er septembre 1948 Les accords collectifs de location 5/ DISPOSITIONS SPECIFIQUES AU PARC SOCIAL LOCATIF Modification des conditions... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Juriste immobilier...

...de l'avant contrat Le logement « décent» Les diagnostics (vente et locatif) 2/ A LOI ENL Vente d'immeuble á rénover Modification du droit de préemption... Apprenez-en plus à propos de: Juriste immobilier, Diagnostic immobilier, Logement social...