Cours Collectivités territoriales - Seine-Saint-Denis

...biens sans maître Les apports de la loi du 13 août 2004 Les éléments issus du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques Les modifications apportées... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit immobilier, Collectivités territoriales...

...Tout agent des collectivités territoriales, OPH, SEM, chargés d’opérations. Evolution et principales dispositions du Code Rural au CGCT LES BAUX EMPHYTÉOTIQUES... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Patrimoine immobilier...

...responsables de procédures d’aménagement des collectivités La notion de charge foncière Régime juridique des servitudes de droit privé Obligations à charge... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Collectivités locales, Collectivité publique...

...Responsable urbanisme Chef de projet Juriste Tout agent du service urbanisme souhaitant renforcer son expertise sur les PLU / PLUi Les évolutions du... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit de l'urbanisme, Aménagement du territoire...

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...Cette formation a pour but de maîtriser les notions de prévention des risques technologiques ou d'inondation dans le cadre de négociations immobilière... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...la méthode La modélisation du calcul sous excel Cas pratiques opérationnels Focus sur le cas particulier du bail à l’envers Le bail emphytéotique et à... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...les participants travailleront sur des cas concrets reprenant les thématiques abordées dans le programme... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine historique, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...frais de gestion, frais de commercialisation, frais financiers,marge de l’aménageur…), la problématique de la TVA sur les coûts Les recettes du promoteur... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière, Patrimoine immobilier...