Cours à Boulogne Billancourt

...professionnel Les différents types de biens professionnels Les méthodes d'évaluation pratique 5) Aspect fiscal de la cession, la transmission ou l'acquisition...

...de la TVA des prestations de services Identifier les conséquences pratiques de la réforme dans la gestion courante de la TVA Comprendre et appliquer les...

...pour les livraisons de biens ; pour les prestations de services. Les achats en franchise de TVA. 4 le droit à récupération de la TVA Conditions d'application...

...courants et différés Objectifs S'approprier les principes de détermination du taux effectif d'impôt Déterminer la preuve d'impôt Savoir établir les états...

...Produits pétroliers Cadeaux Véhicules destinés au transport de personnes Transport de personnes Après Midi : 3. Les cas d'autoliquidation de la TVA Acquisitions...

...Notes relatives au bilan C/ Notes relatives au compte de résultat 4/ Etude des principales difficultés A/ Conformité par rapport aux règles comptables...

...les coûts et délais associés 2. Tour d’horizon des techniques de dépollution Récapitulatif des différentes solutions Avantages, inconvénients et ordres...

...international et les principales directives européennes relatives à l’énergie Le contexte français et les récentes évolutions suite au Grenelle Normes...

...site ICPE et non ICPE les différents textes réglementaires qui peuvent s’appliquer : du Code de l’Environnement avec la réglementation sur les Installations...

...Prendre en compte les résultats d’une évaluation quantifiée des risques sanitaires pour une réhabilitation optimale, en définissant des seuils de dépollution réaliste...

...Donner les grandes lignes et les principales notions d'une évaluation des risques sanitaires. Préciser les points fondamentaux dans la conduite d'une EQRS...

...17h00) - Comment se définit une nuisance olfactive ? 1. L’odeur : une perception : Qu’il y a-t-il sous la notion de perception ? - Définition de l’odeur...

...sur les projets immobiliers (niveau de l’eau souterraine à prendre en compte, débit d’eau résiduel, dispositions constructives) 4. Les enjeux de la réglementation...

...La notice de mise en conformité au PPRI - Contenu d’un document PPRI - Contenu de la notice de mise en conformité au PPRI - Présentation d’un PPRI et d’une...

...énergie solaire, énergie éolienne, bois, valorisation des déchets, énergie hydraulique, géothermie, cogénération, chauffage, climatisation – ventilation...

...Définition de la certification La démarche et les thèmes visés par la certification Le Management environnemental de l’opération Maîtrise du processus...

...française de gestion des sites pollués, les bases réglementaires actuelles. Les textes réglementaires qui peuvent s’appliquer : du Code de l’Environnement...

...Étudier les techniques de dépollution pour les sols et les eaux souterraines 4. Hiérarchiser les priorités de la réhabilitation - Déterminer les actions...

...Aperçu des différentes techniques - Avantages et inconvénients 7.Exercices - Analyse de l’applicabilité de la nomenclature loi sur l’eau et du PPRI à un projet immobilier...

...Maison individuelle, immeuble, lotissement, bâtiment industriel, - Domaine public/voirie 3. Revue des différentes techniques - Puits d'infiltration...