Cours à Boulogne Billancourt

...Les modalités de demandes de remboursement La procédure dématérialisée Le portail électronique...

...Cerner les obligations en matière de TVA Déclarer la TVA Analyser la déclaration et son impact sur l'entreprise Objectifs Cerner les obligations en matière...

...courants et différés Objectifs S'approprier les principes de détermination du taux effectif d'impôt Déterminer la preuve d'impôt Savoir établir les états...

...la TVA Indemnités Subventions et abandons de créances Droits à déduction Traitement des produits financiers 5. Sort des TVA étrangères 6. Le traitement des honoraires...

...Notes relatives au bilan C/ Notes relatives au compte de résultat 4/ Etude des principales difficultés A/ Conformité par rapport aux règles comptables...

...eau pour les projets immobiliers Aperçu des principales règlementations relatives à l’eau à prendre en compte dans le cadre d’un projet d’aménagement Les...

...Indicateurs et suivi des actions 5. Retours d’expérience Quelles sont les conditions à rassembler pour réussir un PCET ? Comment financer un PCET ?...

...classées pour la Protection de l’environnement (ICPE), la loi sur les déchets, la Loi sur l’Eau, du code de l’urbanisme, du Code civil. Les précautions...

...et respecter les aspects juridiques et administratifs - Intégrer les aspects de sociabilité et d’acceptabilité du voisinage, ainsi que la sensibilité publique...

...(terminologie QD, IR, ERI, etc.) • Quelles sont les informations nécessaires à la réalisation d’une EQRS ? • A quoi sert le schéma conceptuel d’une EQRS ?...

...en lignes existants Avantages - inconvénients - limites d’utilisation Prévention à la source Odeurs dans la conception des projets, amélioration de la gestion des exploitations...

...le cadre de projets immobiliers. Avoir une première approche des dossiers Loi sur l'eau » et des plans de prévention aux risques inondation....

...Aperçu des différentes techniques - Avantages et inconvénients 7.Exercices - Analyse de l’applicabilité de la nomenclature loi sur l’eau et du PPRI à un projet immobilier...

...systèmes et procédés constructifs Durée de vie de l’ouvrage Energie consommée, ressources utilisées Risques santé et environnement Risques sur l'environnement...

...ressources utilisées matériaux renouvelables et recyclés Risques santé et environnement Adaptabilité de l’ouvrage Gestion de l’eau Economie d'eau potable...

...du responsable de la remise en état 4. Le plan de gestion en cas de site pollué Quand faire un plan de gestion ? Que contient-il ? Analyse de la compatibilité...

...Destinataires: Aménageur, promoteur, collectivité, industriel, bureau d'études Aménageur, promoteur, collectivité, industriel, bureau d'études 1...

...Aménageur, promoteur, collectivité, industriel, bureau d'études Aménageur, promoteur, collectivité, industriel, bureau d'études 1. Les aménagements immobiliers et l'eau...

...alternatives adaptées à votre projet. Destinataires: Aménageur, promoteur, collectivité, industriel, bureau d'études Aménageur, promoteur, collectivité...

...(IEM)…quelles différences ? • Synthèse des points clés de ces études de type EQRS. Quel niveau de détail pour quel résultat ? • Quels éléments de jugement de ces études (pertinence...