Cours Architecture et Construction (44) Loire-Atlantique

...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...

...faire l objet d un recours ? Actes faisant grief : illustrations d exemples positifs et d exemples négatifs Cas des vices entachant l acte...

...les principales réductions fiscales et avantages fiscaux...

...dans IAS 18 4/ Promotion immobilière A/ Les dispositions juridiques concernant le contrat de VEFA B/ La réglementation comptable française C/ Le référentiel...

...3/ La vente en l état futur d achèvement (VEFA) Conditions Effets Une nouveauté : Les ventes d immeubles à rénover 4/La défiscalisation Les lois De Robien... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...

...Les conditions générales de la vente immobilière Les obligations de la profession (loi Hoguet) Les différents registres obligatoires Les différents types...

...location immobilière Les caractéristiques d un contrat de bail Les différents baux d habitation (nu meublé loi de 1989) L état des lieux Les différents...

...juridique de la vente d immeuble provenant d une donation Les différents cas d intervention du donateur au compromis de vente Les causes légales de révocation...

...Aucun Programme d'Études I) Définition et nature juridique 1) Définition 2) Vente sous condition suspensive 3) Cession et transmission II) Effets 1)...

...(structure du lot de copropriété détermination de la quotepart des parties communes principe d intangibilité de la répartition) Tantièmes généraux et tantièmes spéciaux II...

...Utilisation comme outil de maîtrise foncière Utilisation comme outil de protection des espaces naturels Autres utilisations : les fonds de commerce...

...de charges communes 2/ La détermination du montant des charges par sa quote-part 3/ La répartition des charges du règlement de copropriété 4/ La classification...

...L'expertise : pourquoi et dans quelles situations 1) Conditions générales d'exercice de l'expertise en évaluation immobilière 2) Guide des diligences 3)...

...parties privatives et parties communes droits et obligations des copropriétaires Les trois organes clés pour administrer la copropriété (L.17)...

...• Caractéristiques des logements • Les zones concernées III) Conditions • Acquisition • Engagements • Locataire et loyers IV) Calcul • Plafond annuel •...

...et le contenu du contrat de bail Les obligations des parties La durée du bail La fixation et la révision du loyer Les conditions générales du contrat de... Apprenez-en plus à propos de: Décret d’application, État de risques, Bail commercial...

...aux enchères immobilières -Evaluer les autorisations d'urbanisme nécessaires à l'opération projetée -Choisir une assurance responsabilité civile professionnelle adaptée... Apprenez-en plus à propos de: Vente de biens, Connaissance de l'immobilier, Connaissance du droit patrimonial...

...O2 Formations est un centre spécialisé dans la formation dans le bâtiment. Les formateurs sont des professionnels du secteur qui ont une très bonne connaissance... Apprenez-en plus à propos de: Réalisation d'un état des lieux d'entrée, Gestion des problèmes lors d'un état des lieux, Logiciel France EDL...

...Vous saurez utiliser les différents matériels et repérer les défauts d’étanchéité. Vous pourrez rédiger un rapport de mesure d’étanchéité conforme aux attentes de Qualibat... Apprenez-en plus à propos de: Utilisation d'un anémomètre, Mesure de l'étanchéité à l'air des bâtiments, Blower door...

...Enfin, vous saurez identifier la législation qui s’applique à la copropriété. Juridicae est un centre spécialisé dans la formation juridique... Apprenez-en plus à propos de: Vente de biens immobiliers, Connaissance du compromis de vente, Connaissance des baux commerciaux...