Cours Architecture et Construction (67) Bas-Rhin

...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...

...dalles de moquette La dépose Le calcul de la quantité de revêtement nécessaire Le remplacement et la pose Réaliser la pose et la réparation d'un carrelage...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...Durée : 2 jour(s) Objectif du stage : Réaliser des interventions simples en plaquisterie Public : Toute personne réalisant des travaux de petite maintenance...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...complémentaires L’analyse des commentaires du client et de l’intervenant pour proposer une solution La proposition des prestations complémentaires...

...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...

...de l’offre La notion de cahier des charges de l’offre Les éléments constitutifs du cahier des charges de l’offre L’établissement d’un cahier des charges...

...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...

...de la notice du fabricant (textes et dessins) Recommandation : EPI obligatoires Programme Différents types d’échafaudages Responsabilités du monteur/utilisateur... Apprenez-en plus à propos de: Montage de son...

...1er jour Définition et structure de la copropriété Le champ d'application de la copropriété La nature de l'immeuble La division par lots Les parties privatives...

...de gants de manutention, d'un harnais et d'un dispositif d'arrêt de chute. Programme Responsabilités du vérificateur Adéquation de l'échafaudage Contraintes...

...(Plan local d'urbanisme) 2) Le PLU : gestion du bâti et du non bâti 3) Le règlement national d'urbanisme 4) La carte communale II) Gestion intercommunale...

...tenue de travail et les EPI de base adaptés à son activité (chaussures de sécurité, casque, gants...) Programme Caractéristiques, propriétés de l’amiante...

...Documents et fiscalité I) Titre de propriété II) Cadastre, division III) Droit de l'urbanisme IV) Fiscalité des mutations V) TVA immobilière VI)...

...ou dans le « Dossier Amiante - parties privatives ». Limites du Dossier Technique Amiante et du Dossier Amiante - parties privatives. Repérage avant démolition...

...La fin du démembrement Causes naturelles Causes volontaires IV) La subrogation V) L'évaluation Valeur vénale ou économique Valeur fiscale...

...les protections individuelles Organiser l'entretien d’un bureau Les différentes tâches et leur périodicité Les types de mobilier Les circuits de travail...

...du cadre et du niveau de vie 1) Acquisition partagée - usufruit viager - usufruit temporaire - usufruit successif 2) Cession de l'un des droits...

...en sécurité et en adoptant les bons gestes Le principe de fonctionnement Le choix des accessoires La manipulation sur supports souples L’ergonomie Entretenir...