Formation Procédure pénale

...Objectifs La formation suivie par les étudiants leur donne une compétence scientifique dans les domaines suivants : les garanties juridictionnelles la pratique des procédures les protections de la personne Ils acquièrent les éléments nécessaires au raisonnement proprement juridique... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Analyse de résultats, Procédure pénale...

... Information sur le cadre légal de la profession Information sur les articles du code pénal et du code de la procédure pénale Information sur les articles... Apprenez-en plus à propos de: Code pénal, Contrôle de securité, Risques professionnels...

.... La responsabilité administrative - Notions sur l'organisation judiciaire et la procédure pénale. Fiche mise à jour le 152016... Apprenez-en plus à propos de: Institutions publiques, Administration de l'Etat, Droit communautaire...

... intentionnelles visant les personnes IX. Les infractions aux biens Procédure pénale Maître Daniel del Risco. Avocat au barreau de Bordeaux I. Les règles générales... Apprenez-en plus à propos de: Procédure pénale, Avocat général, Avocat pénaliste...

...Objectifs La formation suivie par les étudiants leur donne une compétence scientifique dans les domaines suivants : les garanties juridictionnelles la pratique des procédures les protections de la personne Ils acquièrent les éléments nécessaires au raisonnement proprement juridique... Apprenez-en plus à propos de: Procédure pénale, Contentieux administratif, Analyse de résultats...

...Objectifs Evaluer le risque pénal Maitriser la procédure et ses spécificités Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Juriste Collaborateur de service juridique Responsable et directeur comptable Expert-comptable... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Tribunal pénal, Droit pénal...

... en urbanisme. Vous saurez comment établir un PV d’infraction lorsque le cas se présente. Vous apprendrez les dernières évolutions de la loi Grenelle 2, des lois de simplification 2012 ainsi que de la loi ALUR. Enfin, vous apprendrez à obtenir l’exécution d’une sanction pénale suite à un manquement en urbanisme.... Apprenez-en plus à propos de: Infractions et pénalités fiscales, Juriste en collectivité territoriale, Procédure pénale...

.... Les procédures d’injonction XII. La procédure de référé XIII. La décision judiciaire XIV. Les voies de recours Droit pénal – Maître Béatrice Ceccaldi I... Apprenez-en plus à propos de: Droit pénal, Procédure pénale, Procédure civile...

... matières avec TD dans le module choisi) Module 1 Procédure pénale Justice constitutionnelle Droit des régimes matrimoniaux Droit des sûretés Module 2... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Procédure pénale...

... Retenir l'essentiel de la jurisprudence en la matière Maîtriser la procédure d'appel Pour quel public ? Avocats spécialisésJuristes ...... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux prud'homal, Contentieux fiscal, Contentieux administratif...

... avec L2 Droit à distance - 30h00) UE 2 Procédure, droit pénal comparé, international et des affaires EC Procédure pénale (cours mutualisé avec L2 Droit... Apprenez-en plus à propos de: Droit pénal des affaires, Droit pénal international, Procédure pénale...

... dans un premier temps les techniques de bureautique et d’informatique indispensables pour la gestion des dossiers juridiques, ainsi que les techniques d’assistanat et de secrétariat juridique. Vous approfondirez ensuite les matières de droit civil et de droit pénal. Vous bénéficierez d'une formation de qualité... Apprenez-en plus à propos de: Procédure civile, Procédure pénale, Droit pénal...

... matières avec TD dans le module choisi) Module 1 Procédure pénale Justice constitutionnelle Droit des régimes matrimoniaux Droit des sûretés Module 2... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Procédure pénale...

... de société Direction juridique Direction des ressources humaines et toute personne souhaitant connaître les risques pénaux encourus par les personnes morales et leurs dirigeants Les plus Des exemples concrets tirés de cas réels ou de la jurisprudence viendront étayer la journée de formation ...... Apprenez-en plus à propos de: Conseil juridique, Direction de ressources humaines, Responsabilité pénale...

... d’expertises y sont exposés de manière pratique. Pièces jointes à télécharger Procédure inscription DU DIU.pdf (121 Ko) L'enseignement théorique est organisé... Apprenez-en plus à propos de: Médecine légale, Procédure pénale, Responsabilité pénale...

... et prud'homale et, d'autre part, sur la procédure pénale : - deux questions portant sur la procédure civile et prud'homale ; - ou deux questions portant... Apprenez-en plus à propos de: Formation en ligne, Concours de la fonction publique, Greffier des services judiciaires...

... matières avec TD dans le module choisi) Module 1 Procédure pénale Justice constitutionnelle Droit des régimes matrimoniaux Droit des sûretés Module 2... Apprenez-en plus à propos de: Procédure pénale, Analyse de résultats...

...Objectifs Connaître les conditions d’admission de l’appel Identifier les différentes procédures Maîtriser les effets de l’appel Pour quel public ? Avocats... Apprenez-en plus à propos de: Procédure pénale, Contentieux prud'homal, Contentieux fiscal...

... en procédure Civile et Administrative Cours n°23 : Place de l’expertise en procédure Pénale Cours n°24 : Le sapiteur, les causes de nullités Cours n°25... Apprenez-en plus à propos de: Procédure pénale...

... matières avec TD dans le module choisi) Module 1 Procédure pénale Justice constitutionnelle Droit des régimes matrimoniaux Droit des sûretés Module 2... Apprenez-en plus à propos de: Procédure pénale, Analyse de résultats...