Formation Fiscalité (77) Seine-et-Marne

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Objectifs: Connaître l'organisation du système fiscal français et être capable de respecter les obligations fiscales qui incombent aux PME-PMI. Généralités...

...d'entreprise contribuable : personne morale, siège, établissement stable Rrègles de territorialité : principes et applications Définition et prise en compte...

...avec notre service des conseillers pour plus de détails...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Vérification avant règlement . Gestion des bases d'imposition...

...3/ Maîtriser la fiscalité des revenus de capitaux mobiliers Exercice d application : calcul de l imposition de revenus mobiliers 4/ Tirer profit des...

...Opérations concernées - Notions d'assujetti - Territorialité - Lieu des opérations Exonérations - Echanges communautaires - Exportations et livraisons assimilées...

...d accidents du travail Nouveautés sur la procédure de rescrit social Synthèse sur le paiement des temps de repos en 2010 Récapitulatif sur le traitement...

...avec notre service des conseillers pour plus de détails...

...2/ La TVA Mécanisme et notions de base Mécanisme d'imposition dans les échanges internationaux Établissement de la déclaration CA3. 3/ L'IS Évaluer l'imposition...

...avec notre service des conseillers pour plus de détails...

...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...

...Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens Les livraisons intracommunautaires Les acquisitions intracommunautaires...

...du résultat d'ensemble : Déclaration annuelle du résultat d'ensemble Méthodes de calcul de l'IS des filiales et de la société mère Les obligations déclaratives...

...les conséquences des restructurations du groupe Fusions au sein d'un groupe Apports partiels d'actifs Absorption ou prise de contrôle de la société mère Jour 2 Matin 4...

...cotisations de retraite et de prévoyance Les actions gratuites ou stock-options Le plafond de Sécurité Sociale La définition la valeur mensuelle et annuelle...

...allocation de formation et frais annexes 3. Renseigner la déclaration 2483 4. Réagir après un contrôle...

...fiscale personnelle Initiation du contrôle Intervention des agents du fisc Notification Jour 2 Matin 7. Mettre en oeuvre une stratégie de recours Mener...

...Limite d'exonération retraite et prévoyance. Prestations du CE... Jour 2 Matin 3 Faire face au contrôle : Lister tous les événements qui ont pu avoir des...