Formation Droit (95) Val-d'Oise

...2ème semestre 2 EC composés de (CM + TD), vous devez choisir l'une des deux possibilités …………………………………………………………… …………………………………………………………… - EC1 droit des...

...au droit des sociétés 1) Introduction au droit des sociétés Les structures de gestion d'une entreprise : dotées ou non de la personnalité juridique Les...

...2ème semestre 2 EC composés de (CM + TD) Droit communautaire matériel Droit international privé spécial 2 EC composés de CM à choisir parmi ceux proposés...

...L après-contrat de travail Le travail temporaire La modification du contrat de travail...

...6 EC composés de 4 CM et 2 TD 1ère année - 2er semestre 2 EC composés de (CM + TD) Droit communautaire matériel Droit international privé spécial 2 EC...

...ententes et pratiques de monopole Accords et pratiques constituant des ententes Entrave au fonctionnement normal du commerce Pratiques tendant àcréer...

...1 EC composé d'1 CM à choisir parmi les cours …………………………………………………………… - Droit du service public - Droit de l'environnement - Histoire du droit public...

...Mieux connaître les contrats informatiques et leurs spécificités 1) Quelle protection pour les logiciels et les bases de données ? 2) Les bases du droit...

...administratif 1 EC composé d'1 CM à choisir parmi les cours …………………………………………………………… Droit du service public Droit de l'environnement Histoire du droit...

...international et usages Les conditions générales de vente Savoir utiliser les incoterms Connaître les déclarations fiscales et douanières à effectuer La...

...votre choix indiquer devant chaque EC votre Unité de droit-anglo-américain : 3 EC composés de 2 CM et 1 TD 1ère année - 2nd semestre ( 2 EC composés de...

...sources du droit des contrats Les différents types de contrats 2) Quelles sont les règles applicables à la phase précontractuelle ? Quel formalisme adopter...

...et 1 CM à choisir librement parmi les cours proposés en M1 S1 1ère année - 2ème semestre 2 EC composés de (CM + TD), vous devez choisir l'une des deux...

...au contrat et les vices du consentement L'objet du contrat La cause La capacité La sanction des conditions de validité Les effets du contrat...

...parmi ceux proposés ci-dessous et 1 CM à choisir librement parmi les cours proposés en M1 S1 1ère année - 2er semestre 2 EC composés de (CM + TD)...

...B/ Les sources internationales 3) Distinguer et maîtriser le rôle des instances représentatives du personnel A/ Distinguer : DP, CE, CHSCT et DUT B/ Distinguer...

...depuis 1789 Droit des collectivités territoriales Contentieux administratif …………………………………………………………… Droit du service public Droit de l'environnement Histoire...

...Les aménagements du temps de travail A/ Heures supplémentaires et complémentaires B/ Les aménagements hebdomadaires, l'annualisation C/ Le forfait jour 3)...

...3 EC composés de 2 CM et 1 TD 1ère année - 2nd semestre 2 EC composés de (CM + TD) Droit de la sécurité sociale Droit social international et européen...

...La nature du marché Le montant prévisible du marché 5) Les règles générales de passation Les règles de publicité Les choix préalables L'examen des candidatures...