Formation Droit à Orleans

...Obligations de l’expert Les obligations juridiques Les obligations déontologiques Les obligations sociales Les obligations fiscales 7. Les étapes procédurales... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de commerce, Expert judiciaire, Tribunal de police...

...LES JURIDICTIONS D APPEL A/ La Cour d Appel civile B/ La Cour d appel statuant au pénal L'appel correctionnel L'appel criminel C/ La cour administrative... Apprenez-en plus à propos de: Juridictions pénales, Juridiction civiles, Conseil fiscal...

...Rechercher un texte - Rassembler l’information pertinente sur un sujet et en fournir une synthèse élaborée Spécificité du parcours européen... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal constitutionnel, Avocat général, Tribunal pénal...

...puis par entretien individuel. * 1ère année : Accès de droit pour les titulaires d'une licence de droit. Pour les licences relevant du même domaine...

...à l'entrée en 1ère année du master pour les étudiants titulaires d'une licence ne figurant pas dans la liste précédente mais relevant du même domaine...

...sur proposition du directeur de l'école Doctorale, après avis du directeur de thèse. Des dérogations peuvent être accordées. aux candidats titulaires du grade de master professionnel...

...est introduite afin d'être plus tard comprise par les étudiants lors de leur étude personnelle dans le manuel. au début des 2ème, 3ème et 4ème cours...

...Les différents écrits juridiques et judiciaires La consultation juridique La note juridique L'acte juridique ou judiciaire Le courrier professionnel...