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...professionnel Les différents types de biens professionnels Les méthodes d'évaluation pratique 5) Aspect fiscal de la cession, la transmission ou l'acquisition...
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...Maîtriser les règles de territorialité de la TVA des prestations de services Identifier les conséquences pratiques de la réforme dans la gestion courante...
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...Les exclusions et les restrictions Modalités pratiques en fonction de la nature de l'opération Entreprises bénéficiant d'un prorata de déduction partielle...
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...bilan Présentation financière et état récapitulatif des impôts différés actifs et passifs (IDA et IDP)...
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...localisables Livraisons à soi-même 4. Les règles de coefficients de déduction Détermination des opérations situées en dehors du champ d'application de...
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...Notes relatives au bilan C/ Notes relatives au compte de résultat 4/ Etude des principales difficultés A/ Conformité par rapport aux règles comptables...
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...dossiers « loi sur l’eau » : en phase chantier et en phase d’aménagement La notice de mise en conformité au plan de prévention du risque inondation 5...
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...territoriales Comment appliquer les objectifs internationaux et nationaux au niveau local ? Contexte actuel, évolutions attendues et enjeux pour la collectivité...
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...site ICPE et non ICPE les différents textes réglementaires qui peuvent s’appliquer : du Code de l’Environnement avec la réglementation sur les Installations...
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...Définir les techniques de mise en sécurité simple - Inventorier les techniques de confinement par mesures géohydrauliques des eaux souterraines...
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...interprétation de l’état des milieux (IEM)…quelles différences ? • Synthèse des points clés de ces études de type EQRS (quel niveau de détail pour quel résultat ?)...
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...de la dispersion atmosphérique des odeurs 3.Etude de cas présentation d’un diagnostic olfactif intégrant à la fois des mesures olfactométriques...
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...Objectifs: Savoir identifier les enjeux environnementaux liés à l'environnement dans le cadre de projets immobiliers. Être sensibilisé à la nouvelle réglementation...
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...Interactions et passerelles entre les différentes réglementations 3. Les dossiers loi sur l'eau - Dispositif mis en place par la (nouvelle)...
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...risques santé et environnement Chantier : déchets de chantier Gestion de l’énergie Choix de l’énergie, isolation, choix du dispositif de production...
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...et sa pratique. Donner des connaissances théoriques et pratiques relatives à la gestion de l'énergie, nécessaires à la pratique du respect de l'environnement dans la construction...
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...entre les usages et les pollutions Le bilan cout-avantage L’analyse des risques résiduels Le dossier de récolement 5: Mettre en œuvre pratiquement Etudes...
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...Destinataires: Aménageur, promoteur, collectivité, industriel, bureau d'études Aménageur, promoteur, collectivité, industriel, bureau d'études 1...
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...Aperçu des différentes techniques - Avantages et inconvénients 7.Exercices - Analyse de l’applicabilité de la nomenclature loi sur l’eau et du PPRI à un projet immobilier...
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