Formation à Boulogne Billancourt

...la Déclaration Européenne de Services (DES) Gestion pratique et modalités : Les contrôles et sanctions en cas de manquement aux obligations déclaratives...

...Après midi 2 Délimiter les opérations imposables Définition de l'assujetti. Assiette et taux de TVA. Fait générateur et exigibilité de la TVA collectée...

...bilan Présentation financière et état récapitulatif des impôts différés actifs et passifs (IDA et IDP)...

...Produits pétroliers Cadeaux Véhicules destinés au transport de personnes Transport de personnes Après Midi : 3. Les cas d'autoliquidation de la TVA Acquisitions...

...2/ Modélisation de l'annexe A/ Présentation de l'annexe B/ L'annexe et les autres documents de gestion 3/ La règlementation A/ Principes comptables B/...

...les coûts et délais associés 2. Tour d’horizon des techniques de dépollution Récapitulatif des différentes solutions Avantages, inconvénients et ordres...

...pragmatique la démarche et la mise en œuvre d'élaboration d'un PCET. 1. Contexte juridique et institutionnel des politiques environnementales Contexte...

...Mettre en œuvre pratiquement Etudes de cas pour un site ICPE et un site non ICPE Quelles sont les questions à se poser en cas modification ou cession d’un site ?...

...les délais et savoir mettre en place un projet de dépollution 1. Identifier les principales familles de polluants 2. Connaître les principales caractéristiques...

...• Qu’est-ce qu’une EQRS (quel lien avec les ARR et IEM) ? • Quels sont les objectifs des EQRS réalisées à différentes étapes d’un projet...

...des mesures dans le milieu récepteur et une étude de modélisation 2ème journée ( 9h30 - 17h00) : Comment réduire efficacement des odeurs ? 4...

...le cadre de projets immobiliers. Avoir une première approche des dossiers Loi sur l'eau » et des plans de prévention aux risques inondation....

...de prévention aux risques inondation. 1. Les aménagements immobiliers et l'eau : de nombreuses interfaces - La protection de l'aménagement contre les eaux...

...dans le site Aménagement des espaces extérieurs Incidences sur le voisinage Transports et déplacements Raccordements aux infrastructures existantes Choix des produits...

...sanitaire de l’air Qualité sanitaire de l’eau Gestion des déchets d’activité Les gestes verts Information des habitants et du gestionnaire Les options...

...le code de l’urbanisme, le Code civil. Les différences d’obligations entre un site ICPE et non ICPE Les précautions à prendre dans le cadre d’une acquisition...

...Étudier les techniques de dépollution pour les sols et les eaux souterraines 4. Hiérarchiser les priorités de la réhabilitation - Déterminer les actions...

...Aperçu des différentes techniques - Avantages et inconvénients 7.Exercices - Analyse de l’applicabilité de la nomenclature loi sur l’eau et du PPRI à un projet immobilier...

...Puits d'injection - Toitures stockantes - Citerne - cuve - Bassin de rétention enterré - Bassin sec ou d'infiltration - Chaussées à structure réservoir...

...Comment le définir ? • Quelles sont les valeurs repères en terme d’acceptabilité du risque ? • Quelles solutions en cas de calculs de risques inacceptables ?...