Formation à Boulogne Billancourt

...de la TVA des prestations de services Identifier les conséquences pratiques de la réforme dans la gestion courante de la TVA Comprendre et appliquer les...

...Après midi 2 Délimiter les opérations imposables Définition de l'assujetti. Assiette et taux de TVA. Fait générateur et exigibilité de la TVA collectée...

...et les différences temporaires Ppertes reportables en avant et en arrière Conditions de retenue à la source Constatation du crédit d'impôt différé Jour...

...Produits pétroliers Cadeaux Véhicules destinés au transport de personnes Transport de personnes Après Midi : 3. Les cas d'autoliquidation de la TVA Acquisitions...

...2/ Modélisation de l'annexe A/ Présentation de l'annexe B/ L'annexe et les autres documents de gestion 3/ La règlementation A/ Principes comptables B/...

...de grandeur des coûts associés 3. Hydrogéologie du bâtiment et des grands travaux Définitions Les risques pour les ouvrages Incidence de l’eau souterraine...

...Objectifs: Connaître le cadre réglementaire et les récentes évolutions. Disposer d'éléments concrets pour lancer et réussir un PCET. Détailler de manière...

...Mettre en œuvre pratiquement Etudes de cas pour un site ICPE et un site non ICPE Quelles sont les questions à se poser en cas modification ou cession d’un site ?...

...Déterminer les actions immédiates obligatoires - Recenser les actions de réhabilitation à moyen terme 5. Définir les critères pertinents pour le choix...

...Comment le définir ? • Quelles sont les valeurs repères en terme d’acceptabilité du risque ? (différences entre les EQRS, ARR et IEM) • Quelles solutions...

...de la dispersion atmosphérique des odeurs 3.Etude de cas présentation d’un diagnostic olfactif intégrant à la fois des mesures olfactométriques...

...sur les projets immobiliers (niveau de l’eau souterraine à prendre en compte, débit d’eau résiduel, dispositions constructives) 4. Les enjeux de la réglementation...

...nomenclature loi sur l’eau - Contenu du dossier loi sur l’eau - Aspects procéduraux - Police de l’eau - Risques juridiques et sanctions encourues 4...

...énergie solaire, énergie éolienne, bois, valorisation des déchets, énergie hydraulique, géothermie, cogénération, chauffage, climatisation – ventilation...

...de conception et de construction • Définition du profil environnemental Insertion de l'ouvrage dans le site • Aménagement des espaces extérieurs Incidences...

...Quels sont les risques et les conséquences d’une pollution des sols ? 2. Cadre juridique et évolutions réglementaires Les « fondamentaux »de la politique...

...Destinataires: Aménageur, promoteur, collectivité, industriel, bureau d'études Aménageur, promoteur, collectivité, industriel, bureau d'études 1...

...Aperçu des différentes techniques - Avantages et inconvénients 7.Exercices - Analyse de l’applicabilité de la nomenclature loi sur l’eau et du PPRI à un projet immobilier...

...industriel, bureau d'études 1. Qu'est-ce qu'une technique alternative? 2. Critères de choix en fonction du contexte et du type d'opération...

...(IEM)…quelles différences ? • Synthèse des points clés de ces études de type EQRS. Quel niveau de détail pour quel résultat ? • Quels éléments de jugement de ces études (pertinence...