Formation Architecture et Construction à Courbevoie

...les relations avec les différents intervenants Cerner les obligations à l égard du sous-traitant Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...

...CONTENU Enseignements théoriques Réglementation relative à la conduite des engins à conducteur porté Classification et technologie Caractéristiques des... Apprenez-en plus à propos de: Règles de sécurité, Prévention santé, Santé au travail...

...de responsabilité décennale D/ LES INTERVENANTS Le maître de l ouvrage L entrepreneur Le sous-traitant Le maître d oeuvre L architecte E/ LE CONTENU DU...

...CONTENU Enseignements théoriques Réglementation relative à la conduite des engins à conducteur porté Classification et technologie Caractéristiques des... Apprenez-en plus à propos de: Premiers secours, Conduite engins, Prévention santé...

...La responsabilité d ordre public Les diverses responsabilités Décennale biennale parfait achèvement isolation phonique vices apparents 3) Les assurances...

...pour lesquelles l’engin est spécialement conçu... Apprenez-en plus à propos de: Conduite engins, Premiers secours, Règles de sécurité...

...L articulation pratique entre les documents d urbanisme...

...CONTENU Enseignements théoriques Réglementation relative à la conduite des GACV Classification et technologie Caractéristiques des GACV et du matériel... Apprenez-en plus à propos de: Conduite engins, Réglementation de la sécurité du travail, Prévention de risques...

...(garantie biénnale) La garantie décennale La responsabilité de l architecte 3° - L assurance dommages-ouvrage La genèse de l assurance dommages-ouvrage...

...Objectifs: Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMP / LMNP. Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale de l'investisseur...

...d ensemble sur la nouvelle procédure à suivre. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Réduction du champ d application...

...Remise en cause de l'avantage fiscal 3) Cumul des avantages fiscaux...

...SRU la notification du compromis à l acquéreur Les règles du mandat et de la procuration en droit français La représentation des personnes physiques...

...Accompagner les professionnels dans l'accompagnement et le conseil liés à un projet immobilier Objectifs Maîtriser les notions et les cadres légaux de...

...foncière L acquisition amiable Les techniques d acquisition forcée : déclaration de parcelle en état d abandon les déclassements et transferts de propriété...

...l ordonnance du 23 mars 2006 portant réforme des sûretés Les nouvelles simplifications du droit hypothécaire L hypothèque rechargeable Le prêt viager hypothécaire...

...offre irrégulière inacceptable ou inappropriée ? Quelles sont les obligations à respecter pour une présentation dématérialisée des offres ? Quelles sont...

...Les pouvoirs et les différentes majorités de vote Les recours contre les décisions 3ème jour Le statut du syndic Désignation et révocation du syndic Les...

...Les autorisations de construire 3) Les autorisations d'aménager 4) Dépôt et instruction des demandes VI) Le contentieux 1) Contentieux administratif 2)...

...Mener un diagnostic patrimonial efficace. Décrypter le cadre juridique dans le cadre de la constitution ou de la transmission du patrimoine...