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Formation continue à Sotteville Les Rouen
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- 2 Jours
...les RIA les matériaux la prévention incendie et le risque pour le chef d entreprise...
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...RC quasi délictuelle RC du fait des préposés la faute inexcusable de l employeur les clauses les dommages la RCMS...
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- 3 Jours
...La réception de la construction Le retard ou l abandon de chantier...
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- 1 Jour
...Objectifs: Les participants seront capables de: Connaître les règles spécifiques à la location saisonnière. Utiliser et remplir les différents documents...
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- 2 Jours
...Elaborer et adapter le tableau de bord Savoir identifier des indicateurs pertinents Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...
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- 1 Jour
...Les obligations Les différents régimes de TVA La déclaration CA3 et la procédure de télétransmission Le paiement et la procédure de télépaiement Archivage...
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...intracommunautaires 5. Paiement de la TVA Notions de fait générateur et d'exigibilité Acquitter la TVA sur les débits...
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- 2 Jours
...Objectifs: Identifier le régime fiscal communautaire. Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens. Compléter la déclaration d'échange...
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...Objectifs: Prospection, les clés de la réussite. Sectorisation: rappels des fondements et de l'intérêt des micro-secteurs. Traitement des objections grâce à la PDLV...
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...statut fiscal d'entrepositaire agréé Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Rappel du contexte Qu'est-ce que le...
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...Objectifs Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...
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- 35 Jours
...optimiser les ressources, mettre en place les outils de suivi adéquats Objectifs Savoir interpréter les documents financiers Exploiter les techniques financières...
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- 1 Jour
...DE L ORDRE ADMINISTRATIF A/ Le tribunal administratif B/ L organisation C/ Les attributions 3/ LE TRIBUNAL DES CONFLITS A/ Composition B/ Compétence... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de police, Affaires européennes, Tribunal de commerce...
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- 4 Jours
...du cabinet Connaître le fonctionnement des instances juridiques Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études CHAPITRE I...
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- 2 Jours
...registre des procès verbaux Les décisions de l'assembléegénérale : approbation des comptes, majorité, conventions règlementées, modifications statutaires...
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- 3 Jours
...Information et formation des travailleurs Obligation légale de formation à la sécurité La formation Organisation de la formation CHSCT Formation/Habilitation/Autorisation...
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...les voies de recours devant les juridictions...
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...Les divers avantages fiscaux (réduction d impôt les déductions spécifiques plafonnement des niches fiscales bouclier fiscal). 2) Les deux régimes issus...
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...autorités de la concurence Le système d enquête 2ème jour Analyse comparative règles relatives au rapprochement d entreprise et au droit de la concurrence(2ème partie)...
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...des commissaires L intervention des tiers Le rôle important du private enforcement Notions de base concernant la procédure aux États-Unis Les class actions...