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Formation continue à Saint Malo
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...RC du chef d entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études la notion de « responsabilité » RC contractuelle RC délictuelle...
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...Les assurances des constructeurs Le domaine d application Le fonctionnement des assurances obligatoires La justification des assurances obligatoires Ouverture...
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...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Que recouvre la location saisonnière ? I) Location meublée saisonnière 1) Qu'est-ce qu'une location meublée ?...
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...Objectifs: Comprendre l'importance du tableau de bord de gestion et sa place dans le système d'information. Elaborer et adapter le tableau de bord...
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...Objectifs: Etablir les déclarations de TVA. Obtenir le remboursement d'un crédit de TVA. Contrôler la TVA déclarée Objectifs Etablir les déclarations de...
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...remises, ristournes (RRR) Les intérêts facturés aux clients 4. Etablir la facture Mentions obligatoires générales Cas particuliers Exportations Livraisons...
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...obligatoires Traiter les prestations de services sur le CA3 et la Déclaration d Echange de Services Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...
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...de pilotage A/ Ses buts B/ Ses trois horizons de temps C/ Son besoin de cohérence II/ Les modèles de conception A/ O.VA.R B/ M...
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...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...
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...Permis d aménager et déclaration préalable...
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...entreprise Organiser l'entreprise en vue de sa cession Aspects techniques et financier de la transmission...
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...Le tribunal de commerce Le Conseil des Prud hommes Le tribunal des affaires de la sécurité sociale La procédure commune aux juridictions précitées... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de police, Tribunal de commerce, Affaires européennes...
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...ACTES JURIDIQUES CHAPITRE IV : IDENTIFICATION DES BIENS CHAPITRE V : LE CONTRAT CHAPITRE VI : NOTIONS DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE...
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...Le secrétariat juridique des SARL Les différentes assemblées d'associés: assemblée annuelle, consultation écrite ou acte, cas d'un associé unique...
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...Le cas des entreprises intervenantes. 5. VISITE ET ANALYSE DES RISQUES DE L ENTREPRISE Visite de l entreprise par les membres du CHSCT. Application...
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...différentes phases du contrôle fiscal et les recours à la disposition des contribuables Contester auprès de l administration et des tribunaux les rectifications...
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...Les impôts locaux l ISF 2ème jour : La loi Scellier 1) Le dispositif Scellier La place du nouveau dispositif dans l environnement de la défiscalisation...
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...(1ère partie) Fusion acquisition. Contrôle des concentrations Système antitrust :entente monopole Les seuils Les sanctions Les lois de la concurrence Les...
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...Cerner les grands principes de la procédure devant les autorités américaines de la concurrence Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...
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...action pour optimiser les postes clés Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Comprendre les objectifs et les enjeux liés...