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Formation continue Nièvre
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...Réduction Scellier 2) Dispositif Borloo dans le neuf 3) Dispositif Borloo dans l'ancien 4) Loi Malraux 5) Monuments historiques IV) Taxes...
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...Objectifs: Présenter les grands principes de la gestion de patrimoine et du droit des successions pour en optimiser la gestion. Destinataires...
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...de chambre de commerce et d'industrie. 2 Déterminer la cotisation foncière des entreprises (CFE) Imposition sur les valeurs locatives foncièr Réductions...
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...en cas de revente du bien La cession du contrat de crédit-bail o application de la TVA et des droits d'enregistrement, imposition de la plus-value...
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...les tableaux normalisés et les documents annexes Les obligations associées à la liasse et à son annexe Préparation de la liasse fiscale Territorialité...
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- 2 Jours
...locatif Les revenus fonciers - Détermination et imposition à l'IR Les déficits fonciers - Processus d'imputation Les régimes spéciaux et cas particuliers...
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...d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Établir la déclaration de TVA : Règles de territorialité sur les échanges de biens et les prestations de services...
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...les actifs de l'immobilier d'exploitation Externaliser l'immobilier d'entreprise et en comprendre les enjeux S'approprier les méthodes et outils de l'asset...
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...de la DEB Bases juridiques Périodicité de la déclaration Champ d'application de la déclaration Qu'est-ce-que la DEB ? Les modes de transport Qui doit effectuer...
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...marge Mise en conformité des règles de TVA avec le droit communautaire La fin de l'inversion du redevable de la TVA sur les achats de terrains à bâtir...
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...allocation de formation et frais annexes 3. Renseigner la déclaration 2483 4. Réagir après un contrôle...
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...des entreprises L'impôt sur les sociétés : personnes imposables, territorialité, bénéfices imposables, base d'imposition et période d'imposition Calcul...
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...Mettre en place une stratégie d'amélioration du service Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Jour 1 Matin...
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...Droit attaché à la personne Droit extrapatrimonial, Droit patrimonial Droit d'étendue variable Droit protégé, réservé à une minorité ? Droit à l'image...
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...les spécificités de la SCI Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Jour 1 Matin : 1. Créer une SCI Outil de transmission...
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...numériques et la réforme de mai 2006 Intégrer les nouvelles règles de la loi DADVSI : droit d'exploitation, exceptions au droit d'auteur, principe d'interopérabilité...
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...mécanismes de l'intégration fiscale Calculer le résultat d'ensemble du groupe Renseigner les différents imprimés Destinataires Tout public Conditions d'Accès...
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...dessinateurs, photographes, agences et sociétés d'artistes. Connaître les règles applicables aux photos de personnes et de biens. Destinataires...
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...Anticiper et faire face au contrôle fiscal du groupe intégré Principaux points de surveillance Maîtriser les différentes étapes de la procédure Redressements...
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