Formation continue Nièvre

...Réduction Scellier 2) Dispositif Borloo dans le neuf 3) Dispositif Borloo dans l'ancien 4) Loi Malraux 5) Monuments historiques IV) Taxes...

...étapes de la vie La construction de son budget familial Ressources, charges, capacités d'épargne, besoins de financement L'existant et le prévisionnel...

...abattements applicables et cotisation minimum. Obligations déclaratives, taux d'imposition et paiement. Après Midi : 3 Évaluer la cotisation sur la valeur...

...Objectifs: Connaître les règles fiscales spécifiques à l'immobilier d'entreprise. Valoriser le patrimoine et la gestion des baux commerciaux par la fiscalité...

...Le tableau des écarts de réévaluation (2054 bis) Après Midi : Les états de nature fiscale Maitriser l'état 2058 A de détermination du résultat fiscal La...

...Destinataires: Toute personne qui est amenée à commercialiser et/ou à vendre un bien immobilier à un investisseur Toute personne qui est amenée à commercialiser...

...de paiement Établir la déclaration de Taxe sur les Véhicules de Tourisme et de Société et Organic : La taxe sur les véhicules de tourisme et de société...

...Objectifs: Réaliser l'adéquation entre la stratégie de l'entreprise et ses ressources immobilières. Participer aux arbitrages entre location et investissement...

...Rappels sur la TVA intracommunautaire Caractéristiques et obligations Territorialité et présentation générale du dispositif Règlementation et fonctionnement...

...Tout public Suppression de la TVA "immobilière" et de la TVA "marchands de biens" et nouveau régime applicable La redéfinition des opérations immobilières...

...et la base de la participation la période la territorialité l'assiette l le taux le principe de répartition des contributions et de versement aux OPCA Après Midi 2...

...du résultat fiscal d'une entreprise La déductibilité des charges et les déficits fiscaux La fiscalité des associations Les associations et les impôts commerciaux...

...par EDI avec ses clients et ses fournisseurs Mettre en place l'archivage électronique Les différentes formes d'organisation de la fonction comptable...

...Droit à l'image dans le cadre scolaire Droit de l'image Eléments juridiques attachés au droit d'auteur Caractéristiques du droit d'auteur Définition de l'auteur...

...SCI Précautions à prendre lors de la rédaction des statuts Convocation et tenue des assemblées Jour 2 3. Les règles fiscales et comptables applicables à la SCI IR...

...Les difficultés procédurales liées aux spécificités du numérique Faire le point sur le droit d'auteur face aux NTIC La protection des bases de données...

...du périmètre d'intégration Les conditions de création d'un groupe intégré Après Midi Détermination du résultat d'ensemble : Détermination des résultats...

...la libre reproduction des œuvres du domaine public Exploitation des images Les cessions de droits, autorisations et licences Les contrats avec les illustrateurs...

...Anticiper et faire face au contrôle fiscal du groupe intégré Principaux points de surveillance Maîtriser les différentes étapes de la procédure Redressements...

...droit au respect de la vie privée L'étendue de la protection Les risques encourus La protection des informations personnelles Les obligations à l'égard...