Formation continue Droit à Lyon

...du droit qui s’applique à la législation du travail et/ou à l’entreprise. Il met en perspective les procédures à suivre en fonction de différentes problématiques professionnelles...

...Objectifs: Donner aux stagaires les connaissances essentielles en juridique spécifique au TT. Destinataires: Tout nouvel embauché Tout nouvel embauché...

...2. L'actualité jurisprudentielle Il est fait un commentaire des arrêts de jurisprudence significatifs du mois susceptibles de vous interesser...

...Optimiser la transmission et conserver la maîtrise de gestion. Optimiser la fiscalité : droits de mutation, IR, ISF. Renforcer la protection du conjoint...

...La proratisation du plafond - La neutralisation du plafond - Les intempéries, les caisses de congés payés. Déterminer les tranches et bases régularisées...

...et outils pédagogiques Echange des expériences entre participants Mises en situation Apports théoriques sur les différents th mes agrémentés d’exemples...

...disciplinaire & rompre un contrat de travail * Définir le pouvoir disciplinaire de l’employeur * Classifier les natures de sanction * Etudier les conditions... Apprenez-en plus à propos de: Législation du travail...

...de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire, etc... La consolidation des comptes Les conventions règlementées... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...· Les règles de plafonnement · Le salaire net social · Le plafonnement absolu. Le temps partiel thérapeutique La gestion des indemnités journalières en...

...rupture de la relation de travail Durée du travail : temps du travail effectif, temps du repos et temps d'astreinte Forfait jour et accords modifiant...

...opportunité délai Les concentrations communautaires Définir les opérations concernées Calculer les seuils communautaires Contrôle des concentrations... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...pratiques adaptés aux besoins de chaque participant...

...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...

...et résolution de conflit en cas d'inexécution du contrat Inexécution du contrat et ses conséquences Rupture abusive des relations commerciales Résolution...

...le fournisseur et le distributeur Le développement de la relation entre le fournisseur et le distributeur 4) La vente et la prestation de service entre...

...de crédit et son client consommateur - La protection lors de la conclusion d'une convention de compte La protection lors du fonctionnement du compte...

...liées aux cessions de titres 6) Les formalités spécifiques aux activités règlementées...

...La clôture du compte 5) Le crédit Le crédit à la consommation et la protection du consommateur Le crédit immobilier et la protection du consommateur Le...

...Les facteurs de choix La législation française des sociétés Les différentes variétés de sociétés 2) Le tronc commun du droit des sociétés 21...

...congés et ponts Les accidents du travail Les accidents de trajet Le règlement et la discipline dans l entreprise La discrimination Les clauses du contrat...