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Formation continue Droit à Brive La Gaillarde
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- 2 Jours
...Objectifs: L'objectif pour les stagiaires est de connaître les règles du droit de la famille afin de pouvoir les appliquer ainsi que de mesurer leurs conséquences. Destinataires: Tous les professionnels en lien avec les familles...
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- Niveau initiation
...Objectifs: L'objectif est de découvrir la matière juridique, afin d'acquérir les notions juridiques de base, de comprendre les termes juridiques et d'ensuite pouvoir communiquer avec des professionnels du droit. Destinataires: Toute personne voulant découvrir ou redécouvrir la matière juridique...
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- Niveau initiation
...Partie I. Droit pénal I. Le droit pénal général A. La loi pénale Définitions L’application de la loi pénale dans le temps L’application...
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... d’information selon le droit commun ü Etendue de l’obligation d’information selon l’article L 111-1 du code de la consommation ü Sanction de l’obligation...
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- 2 Jours
...Que couvre-t-elle ? - Sa validité - Ses sanctions 6. Focus sur la clause de dédit de formation - Pour qui ? - Sa validité - Ses sanctions... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...
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- 2 Jours
... habilitées 4. La préférence familiale 5. La révision des procédures B. Le renforcement des « droits fondamentaux » des majeurs protégés 1. La prise en compte...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 2 Jours
...Appréhender les différentes formes juridiques et leurs caractéristiques propres Connaître l’essentiel du statut des dirigeants sociaux en fonction de la forme juridique choisie Connaître les droits et obligations des associés en fonction de la forme juridique choisie __*... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...
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- 1 Jour
...Objectifs: Intégrer les bases du droit communautaire de la concurrence. Maîtriser les risques relatifs aux ententes. Abus de position dominante. Concentrations, accords verticaux. Cerner les grands principes de la procédure devant les autorités communautaires... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...
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- 2 Jours
...Objectifs: Connaître la législation concernant l'image, maîtriser les risques lies à son utilisation. Protéger ses droits...
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- 2 Jours
...Acquérir les notions essentielles du droit de la distribution Mieux connaître les différents contrats de distribution Gérer efficacement les contentieux en droit de la distribution...
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...Acquérir les notions essentielles du droit de la consommation Mieux connaître les mécanismes protecteurs des consommateurs Gérer efficacement les contentieux en droit de la consommation...
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- 1 Jour
... Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Rappels essentiels en droit des sociétés 2) Appréhender les formalités d'immatriculation L'immatriculation...
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- 1 Jour
... des différentes parties à une opération bancaire Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Qu'est-ce que le droit bancaire...
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- 2 Jours
...Appréhender les différentes formes juridiques et leurs caractéristiques juridiques communes Comprendre la composition du capital social Connaître l’essentiel du statut des dirigeants sociaux Connaître les droits et obligations des associés Comprendre__*...
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- 2 Jours
...congés et ponts Les accidents du travail Les accidents de trajet Le règlement et la discipline dans l entreprise La discrimination Les clauses du contrat...
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- 1 Jour
...Objectifs: Intégrer les fondements du droit de la concurrence aux états-Unis et les risques qui en découlent. Cerner les grands principes de la procédure devant les autorités américaines de la concurrence...
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- 2 Jours
...Objectifs: Maîtriser les interactions entre le droit du travail et l'utilisation d'internet dans l'entreprise. Cerner le pouvoir et les obligations pour l'employeur vis-à-vis d'internet. Rester informer sur les évolutions de la législation en la matière...
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...Connaître les notions essentielles du droit de la concurrence Augmenter la sécurité juridique des contrats commerciaux Identifier les situations à risques et savoir comment adapter ses pratiques afin qu’elles soient conformes aux dispositions légales...
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...Connaître l’essentiel du droit des contrats commerciaux Savoir négocier les clauses essentielles Savoir gérer les inexécutions Savoir prévenir les litiges...
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- 1 Jour
...Connaître les notions juridiques essentielles du droit de l’achat Savoir rédiger un contrat d’achat Connaître les risques liés aux contrats d’achats Savoir faire sanctionner les inexécutions...
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