Formation continue Creuse

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études L'assiette sécurité sociale Le salaire et les primes Les gratifications de stage Les prestations...

...accord avec la CCN applicable C/ traiter les avantages en nature et les frais professionnels II/ Traiter les déplacements A/ la notion de petits et...

...L aménagement de certaines règles relatives à la livraison à soi-même L aménagement de certaines règles relatives au bail à construction L aménagement...

...d'Études Les missions administratives et techniques de l architecte Les missions antérieures au commencement des travaux Les missions concomitantes à la réalisation des travaux...

...de droits de Propriété Intellectuelle V. Les Systèmes d information et la Propriété Intellectuelle Les droits d auteur les brevets les marques les logiciels...

...Objectifs: Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie Objectifs Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie...

...Aucun Programme d'Études Le traitement comptable et fiscal des immobilisations corporelles et incorporelles Les titres (valorisation et dépréciation)...

...Objectifs: Identifier les points clef du bail commercial et mettre l'accent sur les pièges de la règlementation notamment: Connaître les règles de validités...

...des salariés au CE Les membres élus les membres désignés par les syndicats Un statut protecteur mais pas d immunité Les heures de délégation et autres...

...Savoir interpréter un bilan et un compte de résultat. Effectuer le suivi de la trésorerie Objectifs Être un interlocuteur efficace pour la réalisation...

...Dans quel délai ? Illustrations de quelques cas d annulation 4) Comment agir en cas d urgence ? Le cas du référé suspension...

...la juridiction administrative Savoir engager un recours Se familiariser avec les étapes du contentieux Savoir quels sont les matières/types de contentieux...

...Objectifs: Expliquer pourquoi et comment un plan local d'urbanisme peut faire l'objet de recours. Objectifs Expliquer pourquoi et comment un plan local...

...de travail les rythmes de travail la fixation des congés Le paiement des heures supplémentaires et complémentaires La modification du contrat de travail...

...Champs d'application I/ Les entre A/ Définition des opérations de recherche prises bénéficiaires du CIR II/ Les activités éligibles A/ Définition des opérations...

...pour anticiper le risque juridique Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I. La Création du site Internet confrontée aux...

...immobilier sur le domaine public : les aspects domaniaux des contrats de partenariat... Apprenez-en plus à propos de: Critères du contrat administratif, La liberté contractuelle...

...concernant l utilisation d Internet Envoi de courriers et de tracts électroniques Exploitation d un site externe à l entreprise Exploitation d un Intranet...

...jeux et paris en ligne Connaître la jurisprudence française et communautaire La publicité en ligne : quelles règles spécifiques Quelles obligations à respecter...

...ligne en intégrant la réglementation communautaire et les Objectifs Savoir choisir et protéger ses contenus et services en ligne Connaître le statut...