Formation continue Creuse

...le processus d acquisition financement du bien immobilier rôle des notaires 2) La fiscalité immobilière au Maroc les impôts grevant la propriété immobilière...

...adapter le licenciement économique aux réalités de l'entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition 2)...

...Objectifs: Donner les moyens aux stagiaires de: Accueillir les clients. D'écrire les biens immobiliers. Savoir négocier et conclure une vente...

...Objectifs: Maîtriser la règlementation liée aux permis de construire. Appréhender les différences entre les différentes autorisations d'occupation des sols...

...de rupture du contrat de travail: La rupture à l'initiative du salarié: la démission, le départ en retraite La rupture à l'initiative de l'employeur...

...dans IAS 18 4/ Promotion immobilière A/ Les dispositions juridiques concernant le contrat de VEFA B/ La réglementation comptable française C/ Le référentiel...

...opérations de vente Participer aux opérations de clôture du processus vente Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...les avoirs 4/ Etablir la TVA fournisseur A/ La déductibilité de la TVA. B/ La TVA et les acquisitions intracommunautaires C/ La TVA et les importations...

...Evaluer les stocks à leur entrée dans le patrimoine Assurer l'enregistrement et le suivi des dépréciations Destinataires Tout public Conditions d'Accès...

...et fiscal C/ Les effets de ce type d'opération D/ Le contrôle des concentrations II/ Les précautions d'usage A/ Juridiques B/ Fiscales C/ Economiques D/...

...Programme d'Études 1/ Les transferts d'entreprises visés par le Code du travail A/ Processus et règlementation B/ Procédure d'information du CE C/ Les...

...du droit de la publicité Objectifs Sécurisez juridiquement vos campagnes promotionnelles Préférez suivant les cas de nouvelles possibilités de communication...

...administratives C/ Les obligations de l'assuré D/ Montant des indemnités E/ Le montant et la durée III/ Contrôle des arrêts de travail et sanction A/ Le...

...d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1/ Les risques juridiques dans l'entreprise A/ Ll'obligation de sécurité de résultat B/ La santé au travail...

...des atteintes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études I/ La préparation de la riposte A/ La forme de la preuve...

...Objectifs S'approprier la règlementation des contentieux dans les marchés publics Mettre en place une stratégie de recours Maintenir une relation saine...

...les coûts de conformités Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1) Textes réglementaires du DPE Contexte général...

...de sa bonne foi 3)Engagement de la phase judiciaire Envisager le recours aux modes alternatifs: médiation, arbitrage Définition et critères des créances non contestables...

...Utilisation des logiciels de relance Sécurisez ses écrits et respecter les étapes Conception des lettres de relance : mention, délais 4) Maitriser la communication...

...fait d'un bien Hypothèques Gages et nantissement Nouveautés: L'hypothèque rechargeable et le prêt viager hypothécaire Le droit de rétention 4)Mobiliser...