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Formation continue à Brive La Gaillarde
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...vente et publicités immobilières, technologie du bâtiment, pratiques des contrats, pratiques des assurances, fiscalité immobilière...), de langages (informatique...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...aux limites d'exonération des indemnités versées en raison du__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les différents modes...
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...Quelles sanctions et réparations Objectifs Vous permettre d actualiser vos connaissances et vous sensibiliser aux risques de la discrimination Destinataires...
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...traiter les cas d'indemnisation des congés payés, et maitriser l'incidence des indemnisations de la sécurité sociale par les IJSS (maladie, AT...
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...Objectifs Vous permettre d actualiser vos connaissances sur les nouveautés apportées par la loi Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...
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...quotidi Objectifs Se familiariser avec l environnement fiscal de l entreprise Comprendre les choix fiscaux opérés par l entreprise afin de se positionner...
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...publiques spécialisées II/ La réglementation juridique de l activité administrative Généralité Les sources du droit administratif L acte administratif...
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...Qu'est-ce que la conférence de Stockholm ? Quid du Sommet de la Terre ? Que prévoient les traités de droit communautaire en environnement ? Qu'est-ce que...
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...La résiliation de plein droit La résiliation demandée par le bailleur La résiliation demandée par le preneur Les indemnités au preneur sortant L'indemnisation...
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...a construire Les garanties en cas de desordres 4/ LE CONTRAT DE CONSTRUCTION DE MAISON INDIVIDUELLE A/ CHAMP D APPLICATION DU CONTRAT DE CONSTRUCTION...
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...de rupture du contrat Les intérêts d une transaction : pour l employeur et pour le salarié quel est le moment de sa conclusion quelles sont les questions...
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...la règlementation de base Présentation : Les directives territoriales d aménagement Les schémas de cohérence territoriale Les plans locaux d urbanisme...
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...dommages-ouvrage pour le maître de l ouvrage Les conséquences du défaut d assurance dommages-ouvrage en cas de revente du bien L assignation en justice...
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...évaluer les responsabilités du Maire et les risques de contentieux Objectifs Maîtriser le cadre légal des pouvoirs de police du Maire Connaitre les différents...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Présentation du juge des référés 2/ Les règles communes aux référés généraux soumis...
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...Objectifs Connaître et comprendre les règles d urbanisme intéressant la transaction immobilière Détecter physiquement l existence d une servitude Analyser...
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...unique recensement audit exemples de mesures en fonction de votre situation table ronde sur des situations pouvant déclencher un facteur de risque...
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...de vente international Le contrat d agence commerciale Le contrat de distribution exclusive ou de concession Le contrat de vente à l international 3/ Gérer...
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...syndicale au sein de la collectivité aAutoriser la mise en place du local syndical et déterminer les__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...Cas n°1 : Biens immobiliers des personnes privées. Cas n°2 : Ceux des personnes publiques Qui peut recourir à l expropriation ? 1) Les personnes publiques...
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