Formation continue à Brive La Gaillarde

...vente et publicités immobilières, technologie du bâtiment, pratiques des contrats, pratiques des assurances, fiscalité immobilière...), de langages (informatique...

...Focus sur la clause de non-concurrence - Pour qui ? - Sa validité - Ses sanctions 8. Les modifications du contrat de travail - principe - Exception... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...Objectifs: Connaitre les différents modes de rupture du contrat de travail. Déterminer la nature des différentes sommes versées à l'occasion d'une rupture du contrat de travail...

...pouvoir communiquer avec des professionnels du droit. Destinataires: Toute personne voulant découvrir ou redécouvrir la matière juridique, qu'elle est...

...Objectifs: Qu'est-ce que la discrimination ? Comment peut-elle être prouvée. Vous faire connaître le cadre juridique: qui sont les acteurs...

...délibéré  La récidive V. Troisième phase : Exécution du jugement  Panorama des peines  Panorama du recouvrement de dommages et intérêts...

...Objectifs: Connaître la législation applicable aux différents types d'absences et de suspensions du contrat de travail. Maîtriser les techniques et opérations...

...Objectifs: Connaître les différentes afférentes au contrat de bail: Le contrat de bail et le contentieux. Destinataires: Tout public: bailleur... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...au principe de volontariat Réflexion sur les effets possibles de la loi dans le temps pour vôtre entreprise : il s agit d étudier les contours des zones...

...Tout public Introduction I. LES OBLIGATIONS ET DEVOIRS DU VENDEUR (rappels) ü Devoir d’information ü Les formes de l’information ü Etendue de l’obligation...

...fiscale Comprendre les règles relatives à la TVA Comprendre le fonctionnement de la taxe professionnelle Examiner les incidences fiscales des restructurations...

...La suppression de la saisine d’office du juge b. L’élargissement des personnes habilitées 4. La préférence familiale 5. La révision des procédures B...

...de la justice administrative L organisation de la justice administrative La distinction ordre judiciaire/ordre administratif...

...Objectifs: L'objectif pour les stagiaires est de connaître les règles du droit de la famille afin de pouvoir les appliquer ainsi que de mesurer leurs conséquences...

...Quels sont les principaux acteurs publics et privés de l'environnement ? Identifier et comprendre les rôles des différents acteurs de l'environnement Exemples...

...des bois 11) Fiscalité de la propriété foncière rurale Revenus fonciers et bénéfices agricoles Condition de soumission à la TVA Imposition des plus-values...

...de responsabilité décennale D/ LES INTERVENANTS Le maître de l ouvrage L entrepreneur Le sous-traitant Le maître d oeuvre L architecte E/ LE CONTENU DU...

...Objectifs: Vous serez capable de maitriser les outils stratégiques suivants: Les intérêts d'une rupture conventionnelle pour l'employeur et pour le salarié...

...Objectifs: Maîtriser les documents d'urbanisme. Appréhender le contenu, l'intérêt et la portée de ces documents. Objectifs Maîtriser les documents d urbanisme...

...La consignation du solde du prix Le paiement du solde du prix Les règles particulières en matière de contrat de construction de maison individuelle Les...