Formation continue à Brive La Gaillarde

...Objectifs: Le DEUST Professions Immobilières est une formation courte qui permet de trouver un emploi dans des agences immobilières mais aussi dans l'ensemble des administrations...

...versées à différentes dates Réflexions autour des notions de rupture et de préjudice : Tentatives de sortir du dommage en cas de perte d'emploi...

...Fondée sur un motif illégal Le rapprochement avec la notion d harcèlement 2) LES MOMENTS CRITIQUES Le recrutement L individualisation des rémunérations...

...auraient dû être travaillées... B/ Valoriser la journée dans le cas d'annualisation du temps de travail ou de temps partiel C/ Mesurer les incidences des absences sur le paiement...

...les dérogations au repos dominical, les dérogations accordées par le Préfet, les dérogations accordées par le Maire. Les nouveautés: qu'est-ce qu'une « zone ou comm...

...les liasses fiscales de l'entreprise Découvrir le système fiscal en France Comprendre le mécanisme de l'IS 2/ Exercice d'application : Lecture d une liasse...

...publiques spécialisées II/ La réglementation juridique de l activité administrative Généralité Les sources du droit administratif L acte administratif...

...savoir analyser les principes juridiques couramment utilisés en environnement Identifier les principaux acteurs publics et privés__* Destinataires Tout...

...la gestion locative rurale Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) La typologie des baux : -La liste donnée par la loi...

...en cas de désordres La garantie de parfait achèvement La garantie biennale de bon fonctionnement La garantie décennale 3/ LE CONTRAT DE VENTE D IMMEUBLE...

...limites à la rupture amiable du contrat de travail des salariés protégés Etude comparée des modalités de__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès...

...Les cartes communales L élaboration et le contenu 2/ Les normes supérieures Les plans de prévention des risques Les secteurs sauvegardés Le plan de sauvegarde...

...règles particulières à la vente sur plan 2° - Les trois garanties légales La garantie de parfait achèvement La garantie de bon fonctionnement des équipements...

...évaluer les responsabilités du Maire et les risques de contentieux Objectifs Maîtriser le cadre légal des pouvoirs de police du Maire Connaitre les différents...

...Objectifs: Connaitre et maitriser les types de référés à mettre en �?uvre selon la matière visée. Savoir engager une procédure d'urgence. Objectifs Connaitre...

...privé L écoulement des eaux les distances de plantation et de construction Les jours les vues Les droits de passages...

...Objectifs: Définition des risques psycho-sociaux: évaluation du risque et document unique, santé mentale et obligation de sécurité de résultat...

...La typologie des stratégies d alliance Le choix de la stratégie de collaboration et son implantation 2/ Les principaux contrats internationaux Le contrat...

...Circulaire du 25 novembre 1985 relative à l exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale Arrêté du 11 mars 2009 portant répartition...

...utilité publique du projet 2) Le rôle du législateur : Eradication de l habitat insalubre Prévention des risques naturels minier ou technologiques 3)...