Formation continue à Brive La Gaillarde

...du dispositif en fonction de la situation fiscale de l'investisseur Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction...

...Conseil de la concurrence 5/ Les nouveaux critères d autorisation...

...morale La responsabilité civile et pénale du salarié Contrat de travail et faute grave Le droit commun de la responsabilité civile Les infractions en matière...

...Plafond annuel 2) Taux de la réduction d'impôt 3) Imputation et report 4) Autres avantages IV) Obligations 1) Personne physique / Société 2)...

...professionnelle Objectifs S approprier les notions élémentaires de la fiscalité des revenus d activité professionnelle Savoir remplir sa déclaration...

...juridiques en matière d'actes notariés Analyser les conditions générales afférentes aux différents types de ventes d'immeubles Intégrer les spécificités...

...Objectifs S'approprier les normes IAS/IFRS Organiser le traitement comptable à partir de ses normes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...

...liés à un projet immobilier Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction I) Les servitudes selon leur mode d'établissement 1)...

...le droit de priorité le droit de délaissement l expropriation les caractéristiques de chacune des procédures. 3/ La notion d aménagement foncier Présentation...

...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...

...Evolutions de qualifications Aménagement du temps de travail Evolutions de salaires et de charges sociales 2/ Anticiper l incidence des augmentations Générales...

...quand peuvent-ils être demandés ? Quelles sont les difficultés rencontrées en cours d exécution des marchés et quelles en sont les conséquences ?...

...Objectifs: Connaître les modalités de la modulation du temps de travail. Apports théoriques sur les notions fondamentales de la modulation du temps de travail...

...renforcement du principe majoritaire L accord collectif d entreprise L accord collectif de branche L accord collectif national interprofessionnel (ANI)...

...Objectifs: Connaître les possibilités d'épargne au sein d'une entreprise de moins de 50 salariés. Comprendre l'intérêt de ces recours. Se familiariser...

...d exemples pratiques rencontrés par d autres entreprises...

...4) Conduire les négociations et gérer les conflits La gestion des parties prenantes La négociation des accords 5) La gestion des conflits sociaux Réaliser...

...Une relation tripartite Le prêt de main d oeuvre à but non lucratif une notion peu connue pouvant néanmoins pallier à certaines situation...

...les différents éléments composant le salaire Connaitre la reglementation du droit du travail Maitriser les obligations annuelles de negociation de salaires...

...permettant de gérer sa veille juridique Comprendre les enjeux et les opportunités d'une veille juridique efficace Etre efficace dans l'organisation...