Formation continue Architecture et Construction (31) Haute-Garonne

...Destinataires: conseillers immobiliers conseillers immobiliers Les méthodes de prospections Internes * la pige * la net - pige * les techniques de suivi...

...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...

...Analyse des risques spécifiques au montage et démontage d'un étaiement Les différents types d'étaiement Avantages - Inconvénients - Comparaison...

...(humaines et financières. la reglementation les textes de la réglementation généraux et spécifiques aux appareils utilisés, les normes européennes harmonisées...

...Pôle Urbanisme * Connaître les différentes notions d’urbanisme * Les différentes notions d’évaluation sur le bâti et non bâti Pôle Bancaire et Fiscal *...

...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...

...(*Formation réservée à un groupe de maximum 10 salariés d'une seule entreprise, le coût est forfaitaire, les locaux et matériel mis à disposition par le client...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...

...à utiliser et/ou à monter un échafaudage. Techniciens de maintenance, compagnons, peintres, maçons, échafaudeurs…Et plus généralement toute personne amenée...

...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...

...(ou d'exploitation) d'échafaudage. Et plus généralement toute personne chargée de réception et justifiant d'une expérience dans le montage d'échafaudages...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...

...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...

...1er jour Définition et structure de la copropriété Le champ d'application de la copropriété La nature de l'immeuble La division par lots Les parties privatives...

...(Plan local d'urbanisme) 2) Le PLU : gestion du bâti et du non bâti 3) Le règlement national d'urbanisme 4) La carte communale II) Gestion intercommunale...

...Documents et fiscalité I) Titre de propriété II) Cadastre, division III) Droit de l'urbanisme IV) Fiscalité des mutations V) TVA immobilière VI)...

...La fin du démembrement Causes naturelles Causes volontaires IV) La subrogation V) L'évaluation Valeur vénale ou économique Valeur fiscale...

...du cadre et du niveau de vie 1) Acquisition partagée - usufruit viager - usufruit temporaire - usufruit successif 2) Cession de l'un des droits...