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Cours de penal Paris
- Formation
- Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
...Objectifs: Identifier les risques d'infraction qui relèvent de l'exercice professionnel et du droit du travail. Comprendre les mécanismes d'engagement de la responsabilité pénale et les conséquences pour les dirigeants, cadres et personnels exerçant des responsabilités. Prendre conscience... Apprenez-en plus à propos de: Risque pénal, Droit du travail, Avocat pénaliste...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
.... La responsabilité pénale du dirigeant d'entreprise. Le dirigeant et l'entreprise en difficulté. Les réflexes nécessaires à la limitation de cette responsabilité... Apprenez-en plus à propos de: Direction d'entreprise, Redressement d'entreprise, Responsabilité civile du dirigeant d'entreprise...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Objectifs: Connaître les principes de la responsabilité pénale du service et du fonctionnaire. Comprendre la protection pénale du fonctionnaire. Destinataires: Chef de service. Chef d'unité ou agent des ressources humaines... Apprenez-en plus à propos de: Agent des ressources humaines, Chef de département, Analyse de résultats...
- Formation
- Paris Cédex 03
- Dates au choix
...Objectifs pédagogiques Maîtriser les infractions de droit commun applicables aux affaires ainsi que celles propres à la vie des affaires . Présenter les cas dans lesquels la responsabilité pénale peut être engagée, aussi bien par les personnes morales que par leurs dirigeants. Savoir conseiller... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale...
- Formation
- Paris
...Objectifs: Donner aux dirigeants d'entreprise ou d'entités une vision globale et réactualisée de leurs responsabilités civile et pénale....
- Formation
- Paris
...travail et vie personnelle faire vos examens près de chez vous Objectifs Ce programme vise à permettre au non-juriste d'acquérir des connaissances...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
...Le programme de cette formation est ajusté en temps réel pour prendre en compte les dernières nouveautés Bases juridiques du droit pénal du travail... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale, Risque pénal...
- Formation
- Paris
...Objectif de la formation Prendre conscience des risques d’infractions pénales en droit du travail. Au terme de cette formation, le stagiaire sera capable de : - déceler les risques existant au sein de l’entreprise - agir préventivement pour éviter la réalisation du risque - réagir face... Apprenez-en plus à propos de: Risque pénal, Responsabilité pénale...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...Objectifs: Maîtriser les principes juridiques de la responsabilité pénale des dirigeants et des personnes morales. Identifier les risques de mise en jeu de la responsabilité pénale des dirigeants et des personnes morales. Destinataires: Chefs d'entreprise, cadres de direction, responsables...
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Une approche globale et progressive. Une formation très complète couvrant de multiples aspects.
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- Formation
- Paris
- 2 Jours
...Vous souhaitez comprendre comment se déroule une procédure pénale en matière d’infraction en urbanisme ? Vous recherchez une formation qui vous présente l’ensemble de la procédure étape par étape ? Cette formation que vous propose Weka Formation a pour objectif de vous enseigner les procédures... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Juriste en collectivité territoriale, Jurisprudence administrative...
...Vous souhaitez comprendre comment se déroule une procédure pénale en matière d’infraction en urbanisme ? Vous recherchez une formation qui vous présente l’ensemble de la procédure étape par étape ? Cette formation que vous propose Weka Formation a pour objectif de vous enseigner les procédures... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Juriste en collectivité territoriale, Jurisprudence administrative...
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Une approche globale et progressive. Une formation très complète couvrant de multiples aspects.
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- Formation
- Paris
- 1 Jour
...Objectifs Evaluer le risque pénal Maitriser la procédure et ses spécificités Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Juriste Collaborateur de service juridique Responsable et directeur comptable Expert-comptable... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Tribunal pénal, Procédure pénale...
- Formation
- Paris
...Tout acteur de la commande publique, quel que soit son niveau d’intervention, peut être confronté au risque pénal lié à une faute (généralement non intentionnelle) susceptible d’être commise dans le cadre de la passation ou de l’exécution d’un marché. Il importe donc d’avoir une connaissance claire... Apprenez-en plus à propos de: Risque pénal...
- Formation
- Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
...Objectifs: Formation courte et compacte pour déjouer nombre de situations délicates pour le cadre dirigeant. Identifier les risques d'infraction qui relèvent de l'hygiène, sécurité et accidents du travail. Comprendre les mécanismes d'engagement de la responsabilité pénale et les conséquences... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile, Responsabilité pénale, Droit social...
- Formation
- Paris Cédex 03
- Dates au choix
...Objectifs pédagogiques La finalité de cet enseignement est de maîtriser la matière répressive, une matière ô combien mouvante et sensible politiquement en même temps qu'une figure emblématique de l'Impérium de l'Etat. Aujourd'hui en transhumance, la matière pénale et ses acteurs sont au coeur...
- Formation
- Paris
...Maîtriser les risques pour les dirigeants et les personnes morales La multiplication des réglementations assorties d’une sanction pénale et la sévérité accrue des peines prononcées par les juridictions renforcent l’importance d'une réelle prise en compte du risque pénal. Or, lorsque celui-ci se... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale...
- Formation
- Paris
...Que vous souhaitiez vous perfectionner dans votre domaine, obtenir le diplôme universitaire dont vous rêvez, ou tout simplement enrichir votre culture... Apprenez-en plus à propos de: Droit des personnes...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...La formation réglementation sécurité et responsabilité pénale permet à toute personne responsable de la sécurité d'utiliser la réglementation comme outil de la prévention. En 2 jours, apprenez à mettre en place une politique de prévention efficace fondée sur cette réglementation.... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale...
- Formation
- Paris
- Décembre
...Objectifs Identifier et prévenir les situations génératrices d'une infraction pénale pour une organisation sociale Connaître les règles fondamentales de droit pénal et de procédure pénale applicables aux organisations sociales...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...et le secret professionnel. Comment protéger ses sources? Le principe de présomption d’innocence s’impose-t-il au journaliste? Que peut-on écrire à propos...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Premier jour : Les textes règlementaires et les aspects juridiques Code pénal et code de procédure pénale - Le flagrant délit - Légitime défense... Apprenez-en plus à propos de: Procédure pénale, Cadre légal, Cadre juridique...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...identifier la réalité du risque pénal lié au droit du travail mettre en place des actions de prévention du risque pénal adaptées... Apprenez-en plus à propos de: Risque pénal...
- Formation
- Paris / Idf
...Objectifs Identifier les interactions entre le Code du Travail et le Code Pénal. Caractériser les risques de responsabilité pénale encourus par un responsable de maintenance dans le cadre de ses activités. Gérer des délégations pénales. Cette formation allie apports théoriques et pratiques. Cette... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
... les contentieux en procédure judiciaire - Identifier les différents types de responsabilités : > La responsabilité pénale > La responsabilité indemnitaire...