Réglementation sécurité et responsabilité pénale

1 - Quelle est la réglementation santé sécurité à appliquer ?

Outils : priorité à la prévention avant la protection et la réparation.

Méthode : la vision systémique à travers les textes, les sources d'informations et d'explication pour les décideurs non juristes.

Apport : les leviers de la prévention et les contributions des acteur internes et externes.

Exercices de recherche d'exigences.

Étude de jurisprudences : la réglementation illustrée.

Outils : à chacun sa responsabilité, ses compétences, ses autorités, ses moyens de mesure.

Méthode : prévenir pour éviter de guérir.

Apport : les rôles pour le bien de tous, évolution de l'obligation de résultat en obligation de prévention.

Étude de cas.

Entraînement : le Juge, les bonnes questions à anticiper.

Étude de jurisprudences : les sanctions.

Outils : la réglementation en actions de terrain et managériales.

Méthode : le pilotage par l'anticipation, l'implication managériale comme source de résultats.

Apport : passer de l'obligation à la culture, faire des obligations réglementaires des outils de motivation.

Étude de cas.

Étude de jurisprudences : l'implication comme source de sérénité, vidéo.