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Cours de Urbanisme Seine-Saint-Denis
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- 1 Jour
...conséquences concrètes dans les déclinaisons de votre PLU Assurer la sécurité et la stabilité juridiques des normes supérieures et évitez tout risque de... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités locales, Collectivité publique...
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- Montreuiletdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- Dates au choix
- 2 Jours
...Cette formation est consacré à la présentation de la méthodologie d'évaluation des biens immobiliers simples (terrain, maison, appartement). La définition de la valeur vénale conduit à examiner les facteurs économiques, juridiques, environnementaux, techniques qui déterminent cette valeur. nb...
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- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...Les outils d'action foncière Les droits de préemption Les acquisitions amiables L'expropriation Autres Les structures d'intervention foncière... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Droit de l'urbanisation, Collectivités locales...
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- Dates au choix
...Cette formation fait le point sur les modifications introduites au droit de préemption urbain par la Loi ALUR... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivité publique, Collectivités locales...
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- 2 Jours
...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de valoriser les actifs immobiliers de votre collectivité... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit immobilier, Évaluation financière...
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- 1 Jour
..., du patrimoine, de l'urbanisme et de l'action sociale. L’ASL Association Syndicale Libre Régime juridique et statuts Mise en conformité des ASL Charge foncière... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Association et syndicats...
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- 3 Jours
.... Maîtriser la fiscalité du patrimoine. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Journée 1 : Droit civil de l'immobilier I...
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- Montreuiletdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Objectifs: Appréhender le cadre juridique du droit de préemption. En maîtriser la procédure. Renseigner sur la faisabilité des projets immobiliers...
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- 2 Jours
...Objectifs: Maîtriser la notion, les cadres légaux et les outils de la maîtrise foncière. Appréhender les intérêts et les limites à cette maîtrise. Renseigner sur la faisabilité des projets immobiliers. Accompagner les opérationnels le montage des projets immobiliers...
"droit immobilier urbanisme"
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- 1 Jour
...les mécanismes d'arbitrage des redevances liés au contrat de bail emphytéotiques et à construction Savoir calculer et valoriser le montant de la redevance... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités locales, Collectivités territoriales...
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- Saint Denis
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- 1 Jour
...identifier les risques et prévenir les contentieux. La formation est principalement destinée aux avocats ainsi qu'à tous les professionnels du droit concernés... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit immobilier, Expert immobilier...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- Dates au choix
- 2 Jours
...Les particularités de l acte de vente en l état futur d achèvement Les mentions obligatoires les paliers de versement du prix les garanties d achèvement...
"droit immobilier urbanisme"
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Formation ludique, personnalisée et très enrichissante d'un point de vue professionnel et personnel, à conseiller et utile pour de nombreux collaborateurs !
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- Saint Denis
- 1 Jour
...périmètre du PLUI et l'élaboration du PLUI, contenu du PLUI et articulation du programme d'orientation et d'actions (POA) et les PLH et PDU... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Collectivité publique, Collectivités territoriales...
...périmètre du PLUI et l'élaboration du PLUI, contenu du PLUI et articulation du programme d'orientation et d'actions (POA) et les PLH et PDU... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Collectivité publique, Collectivités territoriales...
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Formation ludique, personnalisée et très enrichissante d'un point de vue professionnel et personnel, à conseiller et utile pour de nombreux collaborateurs !
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Des exemples, des méthodes, des cas pratiques. Le tout bien dosé !
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- 1 Jour
...et la hiérarchie des normes. Vous apprendrez également quelles sont les différentes procédures et documents administratifs de l’urbanisme, tels que les PLU... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Juriste territorial, Collectivité publique...
...et la hiérarchie des normes. Vous apprendrez également quelles sont les différentes procédures et documents administratifs de l’urbanisme, tels que les PLU... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Juriste territorial, Collectivité publique...
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